. - la qualification des charges déclarées comme exceptionnelles (pertes résultant de la disparition ou de la destruction d'éléments d'actif, pénalités et amendes, ainsi que dommages-intérêts et frais de procès) ; L'examen est exhaustif. - TVA collectée

Article D98-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 98

Code des postes et des communications électroniques

risques, menaces et agressions de quelque nature qu'elles soient ; – garantir la mise en oeuvre, dans les meilleurs délais, de moyens techniques et humains susceptibles de pallier les conséquences les plus graves des défaillances, neutralisation ou destruction

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes.

LEGIARTI000023420454

—

Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. 15.1 CA Production de viandes de volailles. 15.1 EB Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.2 ZA Industrie du poisson

Article Annexe

—

Transformation et conservation de la viande de boucherie. 10.12Z-Z Transformation et conservation de la viande de volaille. 10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande. 10.13B-Z Charcuterie. 10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson

Article 6

—

véhicules propres 483 000 000,00 ― Avances au titre du paiement de l'aide à l'acquisition de véhicules propres 455 700 000,00 ― Avances au titre du paiement de la majoration de l'aide à l'acquisition de véhicules propres en cas de destruction

LEGIARTI000050802679

—

Transformation et conservation de la viande de boucherie 10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille 10.13A Préparation industrielle de produits à base de viande 10.13B Charcuterie 10.20Z Transformation et conservation de poisson

LEGIARTI000033643954

—

gestion collective sur un territoire donné II-6 de l'article L. 211-3 6 mois Autorisation temporaire d'une installation, d'un ouvrage, de travaux, d'une activité, soumis à la loi sur l'eau Article R. 214-23 6 mois Autorisation spéciale de destruction

Article Annexe X

—

Les effets indésirables liés à la destruction veineuse sont aussi atténués. - rendre le patient autonome et acteur de son traitement ; En effet, ces molécules sont le plus souvent des traitements innovants, mais dont la fréquence des effets indésirables

Article 19

—

Toutefois, lorsque l'urgence, la gravité des faits à l'origine du contrôle ou le risque de destruction ou de dissimulation de documents le justifie, la visite peut avoir lieu sans que le responsable des locaux en ait été informé, sur autorisation préalable

Article Annexe

—

Une liste des grossistes doit être tenue à jour et transmise à l'OC une fois par an et à chaque mise à jour 10% des grossistes contrôlés par an Distribution (dans le cas où ils effectuent une opération de vente à l'étal) À détailler Poissonnerie

LEGIARTI000026498432

—

Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs. Assistanat commercial. Relation commerciale grands comptes et entreprises.

Article Annexe 3

—

carcasses de bovins contenant de l'os vertébral MRS, les conditions d'équipement et de fonctionnement ainsi que les obligations générales et documentaires devant être respectées afin d'assurer dans des conditions optimales le retrait, la collecte et la destruction

Article D98-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 45

Code des postes et des communications électroniques

seules des personnes autorisées puissent avoir accès aux données à caractère personnel dans les cas prévus par des dispositions législatives et réglementaires et que les données à caractère personnel stockées ou transmises soient protégées contre la destruction

Article Annexe IIa

—

pâtes de base X X C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons X X C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages X X C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds X X C1-3.3 Produire des mets à base de poissons

LEGIARTI000042466807

—

PATISSERIE 1286 CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE DETAILLANTS 1383 QUINCAILLERIE COMMERCES EMPLOYES 1431 OPTIQUE LUNETTERIE DE DETAIL 1483 HABILLEMENT ARTICLES TEXTILES COMMERCE DE DETAIL 1487 HORLOGERIE-BIJOUTERIE COMMERCE DE DETAIL 1504 POISSONNERIE

Article ANNEXE

—

Transformation et conservation de la viande de volaille. 10. 13 Préparation de produits à base de viande. 10. 13A Préparation industrielle de produits à base de viande. 10. 13B Charcuterie. 10. 2 Transformation et conservation de poisson

Article ANNEXE

—

Décision de destruction Les produits rappelés et retirés définitivement du marché doivent être détruits dans le respect de la réglementation.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

contrat ; q) Le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; r) Les instructions spécifiques en cas d'empêchement à la livraison (nouvelle présentation, livraison à domicile, mise en entrepôt, retour, vente ou destruction

Article Annexe

—

placer des animaux réputés guéris dans des conditions les plus proches possible de leur milieu naturel ; - limiter le contact aux seuls soigneurs ; - permettre aux animaux de reconstituer leurs réserves de lard ; - tester leur aptitude à capturer du poisson

Page 49 · 1 063 résultats

← Précédent Suivant →