CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

987 résultats pour « epicondylite »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d83ea7c8c1120f2001

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

dégénératives C5-C6 traité par collier mousse et kinésithérapie - un traumatisme de l’épaule droite avec lésion fissuraire du labrum - un traumatisme du coude gauche, survenant sur des lésions d’épicondylite

Source officielle

Page 49 sur 50

← PrécédentSuivant →
TA

8ème chambre

DTA_2310529_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Mme B..., qui soutient que ces décisions sont entachées d’une erreur manifeste d’appréciation, se borne à produire une échographie pratiquée le 20 novembre 2021 et concluant à une épicondylite latérale

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fdac1496cfd615349ab83a2

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Elle a fait l'objet d'un nouvel arrêt de travail du 7 au 23 juin 2010 pour une épicondylite du coude droit, pathologie prise en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbbecdc6046d47570adf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

sera relevé qu'outre, le certificat médical initial, M [B] [G] produit les pièces médiales suivantes : une décision de prise en charge de la maladie professionnelle «'tendinopathie des muscles épicondyliens

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65321b479e4ea48318f5af97

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[J] la prise en charge de sa tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche au titre des maladies professionnelles. Suite à une rechute du 3 mai 2017, M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71139ae1759ccf6075c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

verse notamment aux débats les résultats d'une IRM de son coude droit du 28 avril 2020 (sa pièce n°7), le courrier du chirurgien l'ayant pris en charge lors de son hospitalisation au titre d'une épicondylite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11180

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

manquements sont postérieurs à ceux qui ont été retenus par les juridictions de sécurité sociale (arrêt du 10 juin 2010) pour caractériser la faute inexcusable à l'origine des 3 maladies professionnelles (épicondylite

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd979e1c130376803fead0c

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Mme [H] souffrait d'une épicondylite droite.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0111JUD006280709

Admin. suprême

11 janvier 2024

11 janvier 2024

  64910/551 of 28/07/2019 by the Pirogov City Hospital No. 1: bruising of the left elbow joint, hemarthrosis of the left elbow joint; closed fracture of the external epicondyle of the left shoulder

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110296

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

X... étant suivi en raison d'antécédents thromboemboliques et présentant une discopathie dégénérative au niveau des trois derniers disques lombaires ainsi qu'une tendinose épicondylienne et épitrochléenne

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b729e4ea48318f5b098

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

d'aménagement du logement et du véhicule et le préjudice sexuel ; - de dire et juger que l'expert médical devra tenir compte de tout état antérieur de Mme [X] dans l'appréciation de l'imputabilité de son épicondylite

Source officielle
CA

3ème chambre

642e76018b510604f5bc1fb8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

décembre 2014 sa prise en charge au titre d'une invalidité 2ième catégorie, c'est-à-dire un état d'invalidité réduisant des deux tiers au moins sa capacité de travail pour une tendinopathie des muscles épicondyliens

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc8ad14982305d4c2032c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Des pathologies de surmenage au niveau des épaules et des coudes avec une pathologie de la coiffe sans signe de rupture, une épycondylite bilatérale et une épitrochléite droite sans autres signes d'atteinte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa3f

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Y... a déclaré le 3 novembre 2009 une épicondylite du coude droit au titre de la maladie professionnelle, et il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 15 janvier 2010.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183a25a73d43aa4ae0c1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Même si le caractère professionnel de l'accident n'a pas été reconnu, il demeure que le médecin a constaté les lésions suivantes : « épicondylite du coude droit avec fissuration du tendon ».

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878caa05d6f7f678d48f46

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 24 janvier 2015, une déclaration de maladie professionnelle relative à une épicondylite du coude droit a été effectuée auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Maine et Loire.

Source officielle
CA

17e Chambre

61624d5bed30a8f56173820c

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Elle dit avoir été contrainte de suivre des formations de reconversion payées sur ses deniers et au cours desquelles l'usage intensif de l'ordinateur lui a provoqué une épicondylite chronique qui a conduit

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf187935f50008be447f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

était libre à la sortie du supinateur » ; - du compte rendu d'une échographie du coude du 14 mai 2018 qui montre la « présence d'une lame liquidienne au contact des chefs musculaires des muscles épicondyliens

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

600ff7a42443b86eed9d4d9a

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

[N] a également été informé de la prise en charge de la maladie dont il souffrait, une épicondolyte gauche, au titre de la législation relatives aux risques professionnels.

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21f3354f98d9699d501d

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

De plus, à ces douleurs, courant 2015, Mme [F] a également été traitée pour des épicondylites récurrentes aux deux coudes et à l'épaule.

Source officielle