N..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis [...]

T..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis lieudit [...] vendu par la Sarl Financière Barbatre:-

L..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, du lot de copropriété suivant dans un ensemble immobilier sis lieudit "[...] et Marne) vendu par la Sarl Financière Barbatre

Q..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis lieudit "[...]" à Grisy Suisnes (Seine et Marne) vendu

U..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis lieudit "[...]" à Grisy Suisnes (Seine et Marne) vendu

U..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis lieudit "[...] et Marne) vendu par la Sarl Financière

A..., notaire à [...] (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis lieudit "[...]" à [...]

O..., notaire à Nice (06), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, des lots de copropriété suivants dans un ensemble immobilier sis [...]

dans le contexte juridique de la propriété puisque le terrain forme une seule propriété dont les copropriétaires n'ont que la jouissance privative » ; ALORS 1°) QUE : la division d'un immeuble en lots

Par la décision 10, inscrite à l'initiative du syndic du syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], il était demandé l'attribution d'une clé du portail pour chaque propriétaire d'un lot de copropriété

impayées, il est acquis aux débats que la Société Auer est restée propriétaire de plusieurs lots de copropriété, et qu'elle ne règle pas les charges afférentes à ces lots ; que, sur les créances antérieures

aux copropriétaires ou aux tiers par leur vice de construction ou leur défaut d'entretien, cependant qu'il résultait de ses propres constatations que la SCI Fox était propriétaire de l'ensemble des lots

l'exécution provisoire est de droit, - l'a condamnée aux dépens de l'instance Statuant à nouveau, - prononcer la résiliation du bail du 19 décembre 2017 la liant aux époux [M] portant sur le garage n°4, lot

que Gabriel C...devra dans les quinze (15) jours suivant la signification de la présente décision laisser libre de tout obstacle la voie de circulation depuis la route provinciale no2 aux différents lots

assigné M. et Mme X... à l'effet de voir, sur le fondement de l'article 815-17 du code civil, ordonner les opérations de compte, liquidation et partage de l'indivision post-communautaire portant sur les lots

à UCCLE (BELGIQUE) le 5 août 1981, demeurant ensemble [Adresse 8], dans un ensemble immobilier situé [Adresse 7] , cadastré section [Cadastre 11] lieudit [Adresse 6], ème Surface 00 ha 04 a 98 ca, le lot

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SCI Clibas faisait l'acquisition de la SCI Villelaure le 19 novembre 2002 et le 27 janvier 2003 de divers lots d'une copropriété dénommée " Rafal 1 ".

Claude CRETON, président d chambre et par Mme Marylène BOGAERS, greffier, présent lors de la mise à disposition. ******* Mme [P] [S] épouse [H] était propriétaire des lots de copropriété 2 et 14

D... est l’un des deux membres, au titre des années 2018 à 2020, à raison des lots de copropriété dont Mme B... était propriétaire au sein d’une maison située à Quimper ; 2°) de lui accorder le bénéfice

charges de copropriété impayées ; Attendu que la SNC fait grief à l'arrêt de la condamner à payer des charges de copropriété, alors selon le moyen : 1 / que dès lors que le lot transitoire ne peut