outre, cette jeune fille avait déjà une expérience sexuelle incomplète et a déclaré jusqu'à la confrontation qu'elle était consentante, qu'elle avait des sentiments pour Samuel Y... et qu'elle prenait plaisir

référé, que la société Maxiam, spécialisée dans la vente de meubles, est titulaire de la marque se présentant sous la forme d'un rectangle comportant, sur la partie inférieure, les mots : "Les meubles plaisir

proxénétisme aggravé et défaut de mise en garde quant au contenu pornographique, alors « que la prostitution consiste dans le fait d'employer son corps, moyennant rémunération, à la satisfaction des plaisirs

décisions sont nulles lorsqu'elles ont été rendues par des juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences de la cause ; qu'en l'espèce, il résulte de l'audience du 20 novembre 1998 que l'affaire a été plaidée

[M] a été entendu en sa plaidoirie. Il a demandé la confirmation de l'ordonnance entreprise. Le conseil de la préfecture a été entendu en sa plaidoirie.

Il était représenté par son avocat, qui a été entendu en sa plaidoirie et L'avocat de [S] [F] [C] a été entendu en sa plaidoirie et a demandé l'infirmation de l'ordonnance déférée et sa mise en liberté

Y... était représenté et ne s'est pas opposé au renvoi des plaidoiries ; Qu'en statuant ainsi, le tribunal a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le premier

de droit fondé sur l'article 456 du nouveau code de procédure civile, en invitant les parties à présenter leurs observations sur ce moyen et en renvoyant la cause et les parties à une audience de plaidoiries

L'affaire a été renvoyée à l'audience de plaidoirie du 23 avril 2026 au cours de laquelle il a été sollicité l'homologation dudit protocole et de lui donner force exécutoire.

conclusions et pièces qui avaient été signifiées le 26 novembre 2015, soit postérieurement à l'ordonnance de clôture du 18 décembre 2015, révoquer celle-ci et fixer la clôture au jour de l'audience de plaidoiries

Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP) ; Vu les conclusions d’incident du 18 mars 2026 de la SAS VARIANCE INGENIERIE, venant aux droits de ABIS INGENIERIE ; *** L’audience de plaidoirie

le dispositif de sa décision la révocation de l'ordonnance de clôture et confirmer le jugement, l'arrêt se borne à retenir qu'il convient d'ordonner le rabat de l'ordonnance de clôture au jour des plaidoiries

X... a déposé un dire tendant à voir déclarer nul le commandement aux fins de saisie ; que le juge ayant accueilli les demandes du créancier et du saisi tendant au renvoi de l'audience de plaidoiries sur

ainsi, sans répondre aux conclusions par lesquelles la société Sodial demandait que soient écartées des débats les dernières pièces communiquées par la société Tam-Tam la veille de l'audience des plaidoiries

A l’audience de plaidoirie qui s’est tenue le 23 octobre 2025 par devant le pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, Madame [M] et son enfant [F] sont non comparants ni représentés et la MDPH

A l’audience de plaidoirie qui s’est tenue le 11 décembre 2025 par devant le pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, Monsieur [D] [T] est non comparant ni représenté et la Cpam de l’Hérault

relative à la révocation de l'adoption simple, l'affaire est instruite et débattue en chambre du conseil ; qu'en l'état des mentions de l'arrêt attaqué selon lesquelles "la cause a été débattue et plaidée

lorsqu'elle statue sur les seuls intérêts civils, est composée d'un président de chambre et de deux conseillers qui doivent assister à toutes les audiences au cours de laquelle la cause est instruite, plaidée

représenté et, d'autre part, que régulièrement cité, le prévenu ne comparaît pas mais est représenté par son conseil, lequel sollicite un renvoi de l'affaire au motif qu'il lui est fait défense de plaider

comparant dont l'excuse est affirmée comme non valable sans entendre l'avocat présent à l'audience pour assurer sa défense ; que l'avocat de Catherine Y... présent à l'audience n'a pas été autorisée à plaider