Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960d
26 juin 2007
26 juin 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Alain X... né le 27 Juillet 1947 à CELLES (09) ... 15100 TIVIERS représenté par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90893
30 mai 2013
30 mai 2013
.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL BERQUET INTIMÉ M. Sudjono Alain Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7265
4 avril 2024
4 avril 2024
Par jugement en date du 18 janvier 2021, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - débouté la SCI des Beathe's de l'intégralité de ses demandes - condamné la SCI des Beathe's à : - supprimer la porte
Source officielleChambre 3-1
633fc2abe633183e2ee17769
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f81
14 février 2006
14 février 2006
Y... née le 31 Août 1951 à SAIGNON (84400) Mas d'Ubac 30430 BARJAC représentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP ALLHEILIG GALZIN, avocats au barreau d'ALES Monsieur Alain
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d95
13 décembre 1990
13 décembre 1990
Alain B..., tous trois domiciliés ... d'Orques (Hérault), 4°) de Mme Annie B..., épouse Valette, demeurant ... d'Orques (Hérault), 5°) de la Caisse centrale des mutuelles agricoles, dont le siège
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72eb
21 mai 1992
21 mai 1992
Alain X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE du : Directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône, ayant ses bureaux ...
Source officiellesoc
6137220ccd580146773f9d01
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Alain Y..., demeurant Couillabeau, Saint- Quentin de X..., à Saint-Germain du Puch (Gironde), en cassation d'une décision rendue le 24 octobre 1990 par la Commission nationale technique, au profit de la
Source officiellesoc
613721e6cd580146773f8961
17 juin 1993
17 juin 1993
(Vendée), défendeur à la cassation ; La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est rue Alain, ZAC du Moulin rouge à La Roche-sur-Yon (Vendée), LA COUR, en l'audience
Source officiellesoc
613721d7cd580146773f7fae
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Yanic A..., demeurant à La Châtaigneraie (Vendée), ..., 4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain, ZAC du Moulin rouge, 5°
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e03
10 octobre 2006
10 octobre 2006
X..., avoués à la Courassistée de la SCP MEUNIER VIAL, avocats au barreau de N MESMonsieur Alain PARMAné le 01 Mai 1954 à AVIGNON (84)1 Lotissement des Coutchougus84700 SORGUESreprésenté par la SCP M.
Source officielleChambre 3-1
631ad88839cffb4f1367428c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022.
Source officielleChambre 3-1
5fe1d0e3a6049b944fc37821
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Décembre 2020.
Source officielleChambre 3-1
5fca6cedad0e6557b50753a6
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Madame Marie-Christine BERQUET, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
613721c5cd580146773f722d
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Alain X..., 2°/ Mme Jeannine, Catherine B..., épouse X..., demeurant tous deux à Berchères-sur-Vesgres (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00768
24 avril 2013
24 avril 2013
que le registre du personnel de la société APPIA fait apparaître qu'un poste au sein de l'atelier avait été occupé du 4 mai ou du 4 juin au 22 juin 2007 et que le registre du personnel de la société Bertheas
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
C / Société DE CRÉDIT POUR LE DÉVELOPPEMENT (SODEMA) SCP Y..., GRANGENOIS & BERGUET SALOMON S. A. R. L. MAV DIFFUSION Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd5
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Chemin des Vignes 38220 MONTCHABOUD représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMB CHIARINI, avocats au barreau de NIMES INTIME et APPELANT INCIDENT: Monsieur Alain
Source officiellesoc
61372140cd580146773f241b
17 mai 1990
17 mai 1990
Alain Z..., demeurant à Lasbordes (Haute-Garonne), quartier A..., 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Haute-Garonne (CRAMA), dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), .
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f7667
11 février 1993
11 février 1993
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
Source officiellePage 5 sur 16