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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6162b8d7efb73d2e55750f77
27 mars 2012
27 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielle17e Chambre B
6162af129547460d26ddb663
21 février 2013
21 février 2013
barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle18e Chambre
6162da7bdda066944ee0e925
29 mai 2012
29 mai 2012
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Avril 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61633c127eadebb7307d1f06
9 juin 2011
9 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielle9e Chambre B
61633c127eadebb7307d1f09
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0328DEC004763199
28 mars 2000
28 mars 2000
Ils sont représentés devant la Cour par M e Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.
Source officielle9e Chambre B
6163121d615c943a65e0436a
8 septembre 2011
8 septembre 2011
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Mai 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61639b9ea876d6c869757c82
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC004049398
20 avril 1999
20 avril 1999
Devant la Cour, elles sont représentées par Maître Alain Blanc, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8651d
4 décembre 2002
4 décembre 2002
COMPOSITION LORS DU Z...,: Grosse délivrée le : à : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 04 Décembre
Source officielle18e Chambre
6162f3c224fee0dd3d0060d8
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0228DEC002578094
28 février 1995
28 février 1995
requérant le 24 janvier 1995 ; Après avoir délibéré, Rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant est né en 1967.Devant la Commission, il est représenté par Maître Jean-Alain
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68116-68584
29 février 2000
29 février 2000
Registrar Representatives of the parties Government: Ronny Abraham , Agent , Michèle Dubrocard , André Chapelle and Gilbert Bitti , Counsel ; Applicants: Jean-Alain
Source officielle18e Chambre
6162d679a2a5768a176c5612
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielle18e Chambre
6162ec2b6c9bddc82584764f
15 mai 2012
15 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielle9e Chambre B
61637ecf6fb0a05a234bb1c2
16 mars 2011
16 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielle18e Chambre
6162ec2c6c9bddc825847658
5 juin 2012
5 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier
Source officielle9e Chambre B
616333cef74a27a178b84338
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Lila SCHURPF, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Juin 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0524REP002547594
24 mai 1995
24 mai 1995
Devant la Commission, le requérant était représenté par Maître Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0524REP002580594
24 mai 1995
24 mai 1995
Devant la Commission, le requérant était représenté par Maître Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
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