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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
matériel procuré par le Docteur C..., médecin travaillant dans un centre médical situé dans l'immeuble où Yves et Henry se sont provisoirement réfugiés ; qu'il s'avère qu'Alexandre n'est que le cousin
Source officiellecr
éposée des chefs susvisés par Alexandre Xc/M. Henri Boulard
6137257ecd5801467741e3e8
15 juin 1994
15 juin 1994
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 octobre 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Alexandre et l'appel incident de Mme Z...
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466593.20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad535289c7662ca2c56e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MMA IARD, en qualité d’assureur des sociétés MIDI PLANCHERS et LINEA BTP 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc6a
28 juin 1989
28 juin 1989
mars 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de : 1°) Madame Chantal B... née C..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice légale de son fils mineur Alexandre
Source officielleciv3
613722e3cd58014677402c37
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Henry N..., demeurant ..., 5°/ de M. Abel M... C..., demeurant ..., 6°/ de M. Alexandre X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Maurice J..., demeurant ..., 8°/ de Mme I...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d61
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Henri X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cf8492a6687f7c904cbb12
23 janvier 2023
23 janvier 2023
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre 01
69f22a5fcdc6046d47faac44
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Henri RABOURDIN Juges : M. André ZAGURY M. Thibault QUERRY assistés de M.
Source officielleChambre 01
685153865dbd1b5d65b735f2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Henri RABOURDIN Juges : M. André ZAGURY M. Thibault QUERRY assistés de M.
Source officielleChambre 01
696be12fcdc6046d47b1ddd7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Henri RABOURDIN Juges : M. André ZAGURY M. Thibault QUERRY assistés de M.
Source officiellecr
6079a8799ba5988459c4d650
22 février 2006
22 février 2006
, les observations de Me ODENT et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CENTRE CHIRURGICAL HENRI
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f094f
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit : 1°) de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003604_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
H, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Weinkopf, représentant M. E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25ce2c19e78ebcd075a3
8 octobre 2018
8 octobre 2018
.] / BELGIQUE née le [...] à SAINT OMER Monsieur Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...
Source officielleRéférés civils
65bc61e64fb290a346074257
18 décembre 2023
18 décembre 2023
CABINET JP [K], [J] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur
Source officiellecr
61372503cd5801467741a3f3
2 juin 1999
2 juin 1999
Henri, - X...
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5b49
18 mars 1992
18 mars 1992
Alexandre, Sauveur X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Alexandre X..., née Christiane, Yvonne Y..., défenderesse à la
Source officiellePage 5 sur 53
BAUD, Matilin, Henry, Alexandre
29/05/2026
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ALEXANDRE HENRY XVI
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
29/05/2026
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BAUD, Matilin, Henry, Alexandre
21/04/2026
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VERNON, Alexandre, Henry, Max, VERNON
19/03/2026
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Henry, Alexandre
13/03/2026
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