NOTRE DAME DU [Adresse 7] immatriculée au SIRET sous le numéro 785 150 459 00010 [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Marine DE RAUCOURT, avocat au barreau de Versailles, avocat postulant, Me Marc-Alexandre

PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265266687025558 Madame [R] [N] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marc

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de pièces de procédure que le 24 juin 1986, Alexandre A..., commerçant en bijouterie, a été victime

Alexandre, - Y...

Jean-Marc, et tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 30 mars 2004, qui, pour agressions sexuelles et violences aggravées et corruption de mineurs

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 4] ([Localité 4]), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sabrina BOUZOL de la SELARL CABINET BOUZOL, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marc

né le 11 Mai 1978 à CRETEIL De nationalité française représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant, Me Marc

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 janvier 2021), le 15 mars 2014, la société Novelty France (la société Novelty) a consenti à la société Alexandre III un contrat de location de matériel d'éclairage et de

, le fils de son époux; qu'en affirmant pourtant que Mme Y... ne discutait et ne critiquait pas sérieusement la teneur des attestations produites par son mari, selon lesquelles elle aurait eu de mauvaises

Alexandre X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

[M] [U], dont le siège social est [Adresse 4] Non comparante, représentée par Me Marc ALEXANDRE, avocat au barreau de TOURS, avocat associé de la SELARL Stratem D’autre part ; EXPOSE DU LITIGE Le

, Mme [J] [J] (Responsable des ressources humaines) en vertu d'un pouvoir INTIMÉ Monsieur [D] [Y] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3] représenté par Me Marc-Alexandre

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes d'EVRY - RG n° 10/00638 APPELANTE Madame [T] [M] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Marc-alexandre

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Alexandre Y...

.; "aux motifs que l'arbitre de touche, remplaçant de l'équipe de Panjas, avait reconnu qu'il y avait eu une échauffourée avant la fin du match et que le témoin Jean-Marc D... avait dit avoir vu le