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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies Immobilières

69851586cdc6046d471b8532

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CREANCIER SUBROGEANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f266ffcdc6046d47026250

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f552d0cdc6046d47474b19

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f5531acdc6046d47474fc8

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f553c8cdc6046d47475ad4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f554becdc6046d47476ac7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

696c214ecdc6046d47b698e1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c77b4cdc6046d47326e78

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f2f

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE PONT AUDEMER du 21 Février 2006 APPELANTS : GAEC DE LA BOCQUETTERIE La Bocquetterie 27500 ST MARDS DE BLACARVILLE représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489423.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e40cdc6046d474700a3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c77a2cdc6046d47326d4a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

680a01d1c9134b6bc8f6f833

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande. - DEBOUTE Casino Servic es de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00595

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

Alexandre Y..., ès qualités, ne rapportaient pas la preuve que les mélanges qu'ils invoquaient, pour contester l'individualisation des marchandises, entre les poissons de la société Ferme marine du Douhet

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65bbfcdc6046d47858053

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CESSATION DES PAIEMENTS La SARL NOBLIA, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 450 710 488) représentée par sa gérante Mme [P] [X], demeurant [Adresse 2], présente, assisté de Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a1abc66cdc6046d4779c3e3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f423b0cdc6046d472a87f5

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f423dacdc6046d472a8a87

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f42950cdc6046d472bc053

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Marchandise, Alexandre, Sylvain, Xavier

SIREN 919956003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

12/06/2026

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Créations

Marchandise, Alexandre, Sylvain, Xavier

SIREN 919956003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/04/2026

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Créations

MARCHAND, Alexandre

SIREN 800788572Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

07/04/2026

Voir →

Créations

MARCHAND, Pierre-Alexandre, Nicolas, Micael, David

SIREN 500101324Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

14/12/2025

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Radiations

EXTREM AUTOMOTIVE, MARCHAND, Owen, Alexandre

SIREN 919173583Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

21/03/2024

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