Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91478
16 avril 2014
16 avril 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Mme Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Fédérale de Crédit Mutuel de MAINE-ANJOU et BASSE NORMANDIEc/Epoux X
6253c853bd3db21cbdd84ee1
15 novembre 1999
15 novembre 1999
ou siège Direction des Produits Bancaires Service Recouvrement 43 boulevard Volney - 53083 LAVAL cedex 9 Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Représenté par Maître Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163874e947dd77ae6de041e
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Madame [Z] [B] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Alice
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60375c15c32b6c39a9e8b6f2
2 avril 2015
2 avril 2015
APPELANT Monsieur [W] [X] né en [Date naissance 2] à [Localité 1] ( MAROC ) demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Raphaël MREJEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1260, substitué par Me Alice
Source officielle9e Chambre A
61632b3a81886c8c1bac97df
31 mars 2011
31 mars 2011
Alain BARD (Délégué syndical ouvrier) INTIMEES SA JUGREMIX - HYPER U, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Vincent VINOT, avocat au barreau de NIMES SAS 3.14 DISTRIBUTION, demeurant [
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Alain KK..., 47°/ M. Ivan LL..., 48°/ M. Pascal HH..., 49°/ M.
Source officielle9e Chambre A
6162a32736ab09eb9a2fd82c
21 février 2013
21 février 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N° 2013/188 Rôle N° 10/18493 [Y] [S] C/ SA RENAULT TRAIL GROUP Grosse délivrée le : à : Me Alain
Source officielle9e Chambre A
61624d68ed30a8f5617382d9
6 février 2014
6 février 2014
06 FEVRIER 2014 N° 2014/76 Rôle N° 12/09946 [O] [S] C/ SAS CONTROLE MESURE REGULATION SYNDICAT CFDT METALLURGIE Grosse délivrée le : à : Me Alain
Source officielle15e Chambre A
603338c8a71383a97be9baf3
31 août 2017
31 août 2017
la Cour, composée de : Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Madame Françoise BEL, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVIGNAC
Source officielle15e Chambre A
603338c8a71383a97be9baf5
31 août 2017
31 août 2017
la Cour, composée de : Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Madame Françoise BEL, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVIGNAC
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0f
11 janvier 2012
11 janvier 2012
BARADAT-- BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Alain B... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d5
7 mars 2012
7 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00130
1 février 2017
1 février 2017
Betoulle, conseiller rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle9e Chambre A
6034e3678c82df0e07e3ac48
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Rôle N° 14/16554 [B] [O] C/ Société FIDUCIAL Grosse délivrée le : à : Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11223
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Pierre-Alain Z..., domicilié [...] , tous venant aux droits de Alain Z..., décédé, contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01517
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Silhol, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00963
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Le Lay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Cantina napolitaine, après débats en l'audience publique du 15 septembre 2020 où étaient présents
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10057
16 janvier 2019
16 janvier 2019
X..., conseiller doyen faisant fonction de président, et par Mme Lavigne, greffier de chambre présente lors de la mise à disposition de la décision le seize janvier deux mille dix-neuf.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201499
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Alain X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10150
7 février 2018
7 février 2018
Alain F..., domicilié [...] , 9°/ M.
Source officiellePage 5 sur 19