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327 résultats pour « Amaury PAT Comparant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d645aecdc6046d4783b5a6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [G] [U] [I], [Adresse 7], absent.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00255

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer, d'une part, à la société 10Médias, la somme de 3 000 euros et d'autre part, au président

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

6a10c7a7cdc6046d479deb03

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[P] [Y], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Amaury DEVILLERS, avocat au barreau de TOURS (plaidant) et par Me Emilie JAYET, avocat au barreau de GRENOBLE, (postulant) D’UNE PART

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90846

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Hibo Y... ... 22100 TRELIVAN Appelante, comparant en personne

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb6fcdc6046d479cf32f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CGL RCS de [Localité 2] 303 236 186 , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Alicia BALOCHE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire

Source officielle
TJ

Ventes

67fea26e7a459da3dcdea2f4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

T3 au 2ème étage du Bâtiment A et les 125/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, les 162/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A, les 218/1.000èmes des parties

Source officielle
TCOM

Référé

69a65bb0cdc6046d47510423

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

RESTIER loco Me Amaury PLUMERAULT [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR CONSTRUCTIONS METALLIQUES [Adresse 4] non comparant Débats à l'audience publique du 17 Décembre 2025, devant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf6

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Amara divorcée X..., demeurant ...

Source officielle
TJ

JCP Amiens

68dedb2a6af9fd1f80963f2e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

disposition au greffe le 02 Octobre 2025; ENTRE : DEMANDEUR: Société TOYOTA KREDITBANK GMBH, pris en sa succursale TOYOTA FRANCE FINANCEMENT [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Amaury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y

6253ca8abd3db21cbdd8b4cf

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Y... Farid né le 24 Décembre 1984 à TOULOUSE Fils de Y... Neji et de AA... Z...

Source officielle
TJ

Ventes

65b01022b98137c17478926f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER[Adresse 2], domiciliée : chez [R] [E], dont le siège social est sis [Adresse 11] non comparant, ni représenté TRESOR PUBLIC - SIP [Localité 15], dont le siège social est sis [

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6973568acdc6046d476898dd

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PAT, avocat au barreau de LILLE ET : DEFENDEUR : Monsieur [T] [N] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant A l'audience du 06 Novembre 2025, le Tribunal a entendu les parties et mis l'affaire

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64561cdc6046d4783af67

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [R] [O] [X], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d6462ccdc6046d4783bf8d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [C] [Q] [X], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d647c1cdc6046d4783e02d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [T] [E] [L], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64ab0cdc6046d478418c1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [O] [Y] [M], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64b42cdc6046d4784232a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Y] [O] [W], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64b7ecdc6046d478427af

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Z] [F] [A], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d64bfecdc6046d478430fc

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [F] [K] [V], [Adresse 7], absent.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

686c3dfcdd7001754d625744

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il est par ailleurs justifié du signalement du commandement de payer à la CCAPEX en date du 10 octobre 2024. L’action est donc recevable.

Source officielle