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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033a8011619a55c1eb7453d
3 mai 2017
3 mai 2017
dans l'entreprise au 31 décembre de l'année en cours.
Source officielle1/3 Proc collectives
67856753aaacbea0fe680d7f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
nationalité française, demeurant à la même adresse comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Anne
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008222983
7 juin 2006
7 juin 2006
Mohand Y... A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0cb2
18 juillet 2024
18 juillet 2024
trimestres finalement attribués à l'homonyme sur les années 1971 à 1973 devaient l'être.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e0de729f09a857031b39d9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
N° RG 20/00606 - N° Portalis DB22-W-B7E-PLZ6 Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [U] [D] - [5] - CAISSE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL - Me Olivia AMBAULT-SCHLEICHER - Me Aurélie SEGONNE-MORAND
Source officielleTrib. de Commerce
69a146ddcdc6046d47e43253
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 07/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Madame Anne CHIARONI, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier à qui la minute
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdbf16563b8d212170d95b6
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne BEAUVOIS, présidente M.
Source officielleJEX
68dec6136af9fd1f809501df
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Assistée de Annie PRETESEILLE, Greffier, lors des débats et lors du prononcé, qui a signé la présente décision.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400539_20240829
29 août 2024
29 août 2024
B A, représenté par Me Morand, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des impositions supplémentaires mises à sa charge au titre de l'année 2016 et des pénalités correspondantes ; 2°) à
Source officiellecr
61372687cd580146774264b4
21 juin 2005
21 juin 2005
Mourad, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment des chefs de détention
Source officielleMERCREDI
69c34975cdc6046d47d70017
22 octobre 2025
22 octobre 2025
OFFENSTEIN, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 22 octobre 2025, Et a été rendu en audience publique du même jour par Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Assisté de Peggy MORAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fed
23 janvier 2014
23 janvier 2014
au répertoire général : S 11/ 12932 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Septembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-05272 APPELANT Monsieur Mohand
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300443
25 mars 2014
25 mars 2014
. ; qu'après plusieurs années, les lots 5 et 6 de la rue d'Alésia n'étant toujours pas libérés, les parties ont conclu, le 19 janvier 2004, un accord « valant transaction conformément aux dispositions
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0ddfc25a97f0381f5015
2 décembre 2014
2 décembre 2014
BOBIGNY - RG n° 10/08758 APPELANTES SA AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Anne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Daniel MORNAND, né en 1950 et résidant à Dijon, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9cac
11 janvier 2018
11 janvier 2018
[B] [X] la somme de 97 068, 09 euros au titre des revenus de ses parts dans la SCI RCJ pour les années 1997 à 2000, avec intérêts au taux légal à compter du 27 juin 2005, * ordonné la capitalisation des
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515578_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
B A, représenté par Me Lhadj Mohand, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66e7
17 février 1993
17 février 1993
Lucette, épouse T..., demeurant 104, place du 8 Mai 1945 à Saint-Priest (Rhône), 28/ de Mme Madeleine B..., demeurant ..., 38/ de Mme Annie D..., demeurant ..., 48/ de Mme Martine E..., demeurant
Source officielleMERCREDI
69d8c6bdcdc6046d47c03245
1 avril 2026
1 avril 2026
, La minute du présent jugement est signée par Monsieur Max CHAFFIOL, Président de Chambre et Madame Peggy MORAND, Greffier assermenté.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93326
27 mai 2016
27 mai 2016
L. « Groupe AXXAM & ASSOCIES », Monsieur Mohand Hameziane A...et Madame Djohra A...à payer à Monsieur Ali Z..., son épouse Aktar Z..., Monsieur Ali X... Y...et son épouse Madame Rubina X...
Source officiellePage 5 sur 71
MORANDINI, Anne, Laure, Christine
04/02/2026
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Double M Consulting, MORAND, Maud, Anne
01/03/2023
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Morandeau, Eléonore, Anne, Danièle
24/02/2023
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Sakura coffee, MORAND, Flora Anne Marie Céline
27/02/2022
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Morandeau, Eléonore, Anne, Danièle
19/01/2022
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