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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
68e5f19fc9f36f05b443179f
7 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente dec chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
7ème Chambre
DTA_2310234_20251103
3 novembre 2025
Par une ordonnance du 6 mai 2025, la clôture de l’instruction a été fixée au 23 mai 2025.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2108412_20220928
28 septembre 2022
Il ressort toutefois des pièces du dossier que Mme A, inscrite en première année de licence au cours de l'année universitaire 2019-2020, a été inscrite en deuxième année de licence pour l'année 2020-2021
Pôle 1 - Chambre 5
6711fae47603bf88a18849fd
17 octobre 2024
2024 du Président du TC de PARIS - RG n° 2024002302 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01037_20230926
26 septembre 2023
Cette demande a été rejetée par une décision du maire de Poitiers du 23 mai 2016.
DTA_2300884_20250407
7 avril 2025
chez leurs deux parents au cours de cette année.
Chambre commerciale
63c79b8fda31367c908eb6af
17 janvier 2023
FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES : Par acte sous seing privé du 15 mars 2019, la banque Dupuy de Parseval, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la Banque populaire du Sud,
9ème chambre
DTA_2406055_20260408
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 23 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. Le Garzic, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller.
DCA_21BX01995_20231219
19 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.
68709e437c3ffdb9560b085f
10 juillet 2025
DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.
comm
613723adcd5801467740cd10
9 mai 2001
Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société banque Dupuy de Parseval, société anonyme
660cf25f7c1ccb0008628d3d
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseillère M.
6799c75bd0369362bfa179ea
28 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de la chambre Madame Dominique SALVARY, première présidente de chambre Madame Marie
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02395_20230606
6 juin 2023
au titre de l'année 2019, en tant qu'il supprime le poste de " directeur ressources " qu'il occupait, ensemble la décision du 29 juillet 2019 par laquelle le maire de cette commune a rejeté son recours
4ème Chambre
DTA_2104520_20231221
21 décembre 2023
En ce qui concerne l'agence bancaire CCM " Toulouse Dupuy " : 8.
686dfb19002316e0ca848fca
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
67f602621c1a56b8e1651fcd
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
67f602631c1a56b8e1651fcf
Chambre 9
6a10c0a8cdc6046d479d5dec
22 mai 2026
MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES c/ Société ATELIER DE CONCEPTION D’ARCHITECTURE ET D’URBANISM E TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDERESSES
68e5f19dc9f36f05b4431775
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
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