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26 988 résultats pour « Anne-lise LE MAITRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20161900

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

2014 à 2016 ; 4) la liste des associations ayant bénéficié d'une subvention de la commune ou de la communauté d'agglomération au cours des années 2014 et 2015, mentionnant le montant des subventions,

Source officielle

Page 5 sur 1350

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

O COMPTOIR BOHEME, LE MAITRE, Anne, lise, Maryvonne, Nathalie

SIREN 503500134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

04/04/2019

Voir →

Modifications diverses

LE MAITRE, Anne Lise Maryvonne Nathalie

SIREN 503500134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

02/02/2017

Voir →

Modifications diverses

O COMPTOIR BOHEME, LE MAITRE, Anne Lise Maryvonne Nathalie

SIREN 503500134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

17/05/2015

Voir →

Créations

O Comptoir Bohème, LE MAITRE, Anne Lise Maryvonne Nathalie

SIREN 503500134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

27/04/2008

Voir →

CA

Avis

CADA:20163393

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des Jardins - 59000 LILLE : 1) le dossier de demande de subvention pour l'année 2015 intégrant entre autres le budget, les comptes

Source officielle
CC

civ3

61372309cd5801467740499c

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

l'état futur d'achèvement constituant un lot d'un groupe d'habitations; qu'ils ont pris possession des lieux sans signer un état contradictoire établi par le représentant de la SCI et comportant une liste

Source officielle
TJ

JLD

69dd4aaccdc6046d47204d6f

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

J’ai un procès à Lille le 14, au tribunal administratif. J’ai de la famille ici. Est ce qu’on va me reconnaître ? Me [B] [M] entendu en ses observations : la procédure est régulière.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007717662

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

des candidats à l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de maître de conférence agrégé, spécialiste des hôpitaux pour la session de 1979 et de la décision implicite rejetant son recours gracieux

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96dacdc6046d47653d4c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

1ère Chambre ARRÊT DU 20/05/2026 Dossier : N° RG 25/01981 N° Portalis DBVV-V-B7J-JGVN Nature affaire : Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007658654

Admin. suprême

24 juillet 1981

24 juillet 1981

DES CANDIDATS AUTORISES A SOLLICITER LEUR INSCRIPTION SUR LES LISTES D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRES DE Z...

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c9fcdc6046d47ce5d99

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par courriel en date du 12 novembre 2025, Maître Lisa PASQUIER, conseil de Monsieur [D] [P], a indiqué au tribunal que les conclusions régularisées à l’audience étaient strictement identiques à celles

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a760ccdc6046d4774f0fd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

**** JOUR FIXE Minute électronique : N° RG 25/00137 - N° Portalis DBVT-V-B7J-V6YP Ordonnance de référé (N° 24/01581) rendue le 3 décembre 2024 par le président du tribunal judiciaire de Lille

Source officielle
CA

Avis

CADA:20213936

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

2017 ; 3) le tableau d’avancement en 1ère classe de la CAP 38 de l’année 2018 ; 4) la liste des agents qui remplissaient les critères d’avancement en 1ère classe (application de la mesure transitoire

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c040

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

X..., A..., Y... et de Mme Y... sur la liste électorale de la commune de Corscia ; Attendu que M. Z..., Mme Z..., MM. X..., A..., Y... et D...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Il remet entre les mains de MAITRE [N] un chèque de banque de 30 000 €.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc741cdc6046d473bbcf2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Audrey KANDALA de la SELARL KMK AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Maître Anne-Sophie BOUR, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant DÉFENDEURS : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69fd7c81cdc6046d4704283c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Suivant ordonnance du 10 novembre 2016, le juge de la mise en état du tribunal de grande instance de Lille a, sur constat de désaccord établi par le notaire saisi amiablement, désigné Maître [Z] [N], notaire

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007726013

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

résulte de l'instruction que, dans le courant de l'année 1978, la liste des sous-traitants auxquels la Société Nationale des Constructions Industrialisées, titulaire du marché de construction d'un nouvel

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869038

Admin. suprême

19 mai 2009

19 mai 2009

H demande l'annulation du jugement du 3 juin 2008 par lequel le tribunal administratif de Lille, faisant droit à la protestation de M. Thierry L, qui conduisait la liste concurrente à celle de M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008111415

Admin. suprême

6 février 2002

6 février 2002

Ménéménis, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e073cdcdc6046d47695d56

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ce contrat, à effet au 1er janvier 2019, était reconductible tacitement chaque année en l'absence de dénonciation par l'une ou l'autre des parties.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164511

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165264

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles taurins

Source officielle