CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

816 résultats pour « Antoine FAIN-ROBER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490977.20240909

Admin. suprême

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 5 sur 41

← PrécédentSuivant →
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496058.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 février 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476478.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490717.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

sans manches de Mme [P] excluant toute ressemblance avec l'effet produit par cette robe, ' la robe noire longue sans manche à col rond de la collection Croisière 2016 ne rappelle pas plus la robe à manches

Source officielle
CC

civ3

613721bfcd580146773f6cf3

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duflot-Antoine-Vache, dont le siège social est parc d'activités

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474165.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Antoine Z

6137256dcd5801467741da0c

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé les préjudices économiques des ayants droit de la victime directe de l'accident de la circulation causé par Antoine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Antoine X

6079a8729ba5988459c4d53c

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

X... fait valoir qu'il n'a pas été destinataire de l'avis de vérification de comptabilité de la société EGCR et que cette vérification s'est faite hors de sa présence ; qu'il a été privé du débat oral

Source officielle
CC

civ1

61372406cd5801467741146b

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Jérôme et Jean-Louis X... et Mmes Y..., veuve Gérard X... et Z..., épouse A... et sur le pourvoi provoqué formé par Mme B..., veuve Antoine X..., qui est identique : Attendu que les demandeurs font

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baaf

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

A l'époque de l'édification de la maison, elle a fait la connaissance de M. X... Roger avec qui elle a vécu 5 ans et des relations desquelles est né un enfant Mathieu.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:478086.20240301

Admin. suprême

1 mars 2024

1 mars 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494045.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026477830

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

B...a subi à l'hôpital Saint-Antoine à Paris une intervention chirurgicale qui a permis la consolidation de son état de santé ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3cf

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 22 Juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol en bande organisée commis avec usage

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd498

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Antoine, Dominique C..., 11 / de M. Stéphane C..., 12 / de Mlle Véronique C..., domiciliés tous trois 3, square A.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492680.20241216

Admin. suprême

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493827.20241216

Admin. suprême

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e92

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

M... de Ros XI..., né à Cadiz (Espagne), demeurant ..., tous de nationalité espagnole venant en représentation de leur père, Antoine de Ros, décédé le 22 décembre 1978, 15°) Mlle Marie O... de Ros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35b

Appel

5 août 2008

5 août 2008

DE PRUD'HOMMES DE PAU LES FAITS, LA PROCÉDURE : Monsieur Antoine X... a été engagé par la SARL FITTE à compter du 1er octobre 1985 en qualité d'ajusteur

Source officielle