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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
La société Aranea soutient essentiellement que : - s'agissant du licenciement, les demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e61
13 janvier 2015
13 janvier 2015
La société Aranea a pour activité l'exploitation du centre commercial à l'enseigne Hyper U de Murs-Erigné.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053347948
18 novembre 2025
18 novembre 2025
ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ ARABELLE SERVICES FRANCE PAR LA SOCIETE ARABELLE SOLUTIONS FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053347951
19 décembre 2025
19 décembre 2025
AVENANT A L’ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ ARABELLE SERVICES FRANCE PAR LA SOCIETE ARABELLE SOLUTIONS FRANCE
Source officiellePS élections pro
67f80d58cf40727a0043bd65
10 avril 2025
10 avril 2025
Enfin, la société Aratel a comme gérant M. [V] [Z], les parts sociales de cette société étant également détenues à 100 % par la société Sofrapart.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300981
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Que par décision en référé, Monsieur Arandjel X... et Madame Jocelyne Y... épouse X... ont été condamnés à une remise en état.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
679331c131df9338379d2685
23 janvier 2025
23 janvier 2025
et bien fondées en leur interventions volontaires les sociétés ARABELLE SOLUTIONS France venant aux droits et anciennement dénommée ALSTOM POWER SYSTEMS puis GE STEAM POWER SYSTEMS et ARABELLE SERVICES
Source officielle17e chambre
60360ac226cfde6f73021d63
7 janvier 2016
7 janvier 2016
ayant pour avocat Me Eric APPFEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0508 APPELANT **************** Société CARAC [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante, ayant pour avocat Me Cécilia ARANDEL
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23426_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Ogoxi-Ogoxe a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler le marché public attribué à la société Arantec
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba58
9 février 1976
9 février 1976
ARABELLE CONSTITUAIT L'IMITATION ILLICITE DE LA Y...
Source officiellecr
6137264ccd58014677424774
5 novembre 2003
5 novembre 2003
. ; que, de plus, une partie de ces fonds a permis à Stéphane X... de créer avec le dirigeant de Fusion, Mark Robinson, une société fictive dénommée Arondal et sise en Irlande ; qu'ainsi, le fait que le
Source officiellesoc
613721bacd580146773f698a
25 juin 1992
25 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arabel Extension, société anonyme, dont le siège est ... (7ème arrondissement) (Bouches-du-Rhône
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb081
22 avril 2025
22 avril 2025
BONNA SABLA [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Cécilia ARANDEL de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65336b03bb40ec8318f31d22
20 octobre 2023
20 octobre 2023
erreur matériélle BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENCES SERVICES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurence URBANI-SCHWARTZ de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON, Me Cécilia ARANDEL
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676113c173dff6a793366c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C/ S.A.R.L. [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Mars 2024 par le pôle social du TJ de [Localité 9] N° RG : 23.01228 Copies exécutoires délivrées à : Me Cécilia ARANDEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6864beaff8541312a816c538
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION venant aux droits de la société BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENTIEL PROMOTION N° SIRET : 441 052 735 Représentée par Me Cécilia ARANDEL, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508558_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2025, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier représenté par Me Armandet, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600128_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., représentée par Me Armandet, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SARL) Vinckel-Armandet-Le Targat-Barat Baier, n’entend pas s’opposer au principe de l’expertise
Source officielle1ère Chambre Cab3
698113a2cdc6046d47adff83
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Concerto III, Orchestral suite II – arrangements for organ duet » en 2023 ; • « L’ESPRIT SYMPHONIQUE FRANÇAIS pour orgue à quatre mains et quatre pieds » en 2023 ; • « [O] [S], NEPTUNE THE MYSTIC, arranged
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470264.20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
suivante : La société Ogoxi-Ogoxe a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler ou, à défaut, de résilier le marché public n° 2019-02 attribué par la commune d'Aulus-les-Bains à la société Arantec
Source officiellePage 5 sur 114