Alain Z..., domicilié [...]                         , 3°/ à la Société française des chaux et ciments de Saint-Astier (SAFA), dont le siège est [...]                        , 4°/ à la Société industrielle

Par déclaration du 26 février 2020, la société Astor a relevé appel de ce jugement.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Aster-Mod par la société Verywear

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2012 N°2012/97 Rôle N° 11/07685 [E] [V] C/ SARL ASTOR INDUSTRIE

J... , domicilié [...] , pris en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société ASTP France, 3°/ à M. K...

procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Albert X... coupable d'abus de confiance au préjudice de l'Association ASPO

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

ARCHITECTURE ASTA, S.A.S.U. SASU EXESTA, S.A.S.

[G], soutenus par la Fédération communication conseil culture (la F3C-CFDT) et par l'Association actionnariat salarié groupe Orange (l'AASGO), d'une part, M.

que, d'autre part, après avoir constaté et admis que les examens effectués par le Lloyd's Register of Shipping avaient établi la conformité des qualités mécaniques des aciers aux exigences de la norme ASTM-A

Verse à ce jour, à titre de réservation à le SNC Aster 2 la somme de (montant versé) ».

par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Marseille, contre le jugement de ladite juridiction de proximité, en date du 7 février 2007, qui a renvoyé l'association Asso

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 MAI 2021 1°/ la société Asco

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 12 janvier 2018), que la société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Alsace (la SAFER), à laquelle a été notifié un compromis de vente par la société Aster

CIVIL ET LE DECRET N° 61-335 DU 7 AVRIL 1961 CREANT UN PERSONNEL COMMUN A L'ELECTRICITE DE FRANCE, GAZ DE FRANCE ET ELECTRICITE ET GAZ D'ALGERIE, ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, ASTOR

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et Mme Cécile ASTIER