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2 692 résultats pour « Astrid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed82

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Jean-Pierre X... et Astrid Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Elodie X... née le 20 mars 1998.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b3

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

No 03 / 08021 AFFAIRE : Astrid Marie-Christine Z... C / Cts X...-Y...

Source officielle
CC

comm

6137213ccd580146773f21ef

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Coutanceau et de la société Asti, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372371cd58014677409dd1

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de taxe rendue le 4 juin 1998 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Pomies, Richaud, Astraud

Source officielle
CA

2ème chambre

6598fcac2cd0ee00081f4397

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Représentée par Me Astrid MAFFRE- BAUGÉ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLOTURE N° 2 Nous, V.

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

YL..., syndic de la liquidation des biens de la société Astre et Cie, domicilié en cette qualité ..., 6 / de M. Jean BJ..., demeurant Résidence Sapal, C3, ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

comm

613724c0cd5801467741814a

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

désigner l'ensemble des dieux de l'Olympe, puis la demeure des dieux et de là, le calme, la sérénité, voire l'excellence, ou encore plus certainement, notamment par des clients d'hypermarchés, dans celui d'Astérix

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01859

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

J..., lequel - en 2006 et 2007 - paraissait « décontracté et complice » sur les photos de famille, « taquin et affectueux » dans ses voeux, « décontracté et confiant » lors de sorties au parc Astérix,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201625

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

AUX MOTIFS QUE selon assignation du 11 mai 2005, remise en Mairie de SAINT CYPRIEN (66750) Madame Astrid X... demeurant à « SAINT CYPRIEN 66750 –... », a été citée à comparaître devant le juge de l'exécution

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01054

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Astrid X... de ses demandes tendant à la condamnation de la société LOG VAD FORMULE 5 au paiement de

Source officielle
CC

civ3

60794c949ba5988459c46113

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Aix-en-Provence, 26 mai 1992), que la société Chassialu, preneur à bail de locaux à usage commercial, a contesté l'existence du congé qu'elle aurait délivré le 13 septembre 1985 par lettre simple à la société Astrid

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2003:3

droit européen

8 janvier 2003

8 janvier 2003

. # Astrid Hirsch, Emanuele Nicastro un Johannes Priesemann pret Eiropas Centrālo banku. # Ierēdņi. # Apvienotās lietas T-94/01, T-152/01 un T-286/01.

Source officielle
TJ

JLD

67463f29ff0e70d9427b5a46

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Marie-astrid GIRARD, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

JLD

674f79b602102d8b2030ee1f

T. Judiciaire

12 octobre 2024

12 octobre 2024

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Marie-Astrid GIRARD, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f693c

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Nahanne X..., demeurant ..., à Saint-Gratien (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Astra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84f

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Par conclusions déposées le 14 mai 2012 et soutenues oralement, le conseil de Mme X... demande au visa de l'article L 1235-1 du code du travail, avant-dire droit, d'autoriser Mme Astrid B... à produire

Source officielle
TJ

JLD

67463f29ff0e70d9427b5a52

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ET DE LA DÉTENTION Notification à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 4] - [U] [C] par transmission au directeur de l’hôpital contre signature d’un récépissé - Me Marie-astrid

Source officielle
TJ

JLD

674f79e202102d8b2030f050

T. Judiciaire

12 octobre 2024

12 octobre 2024

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Marie-Astrid GIRARD, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

686453950bb2f8a66ca68713

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

" qui apparait en qualité de débiteur et un RIB au nom de la copropriété REINE ASTRID a été remis par le défendeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92eea

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Roland X..., Mmes Marie-Thérèse et Astrid X...au paiement des dépens. M. Roland X..., Mmes Marie-Thérèse et Astrid X...ont interjeté appel de la décision par déclaration du 17 juin 2014.

Source officielle