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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed82
20 octobre 2011
Jean-Pierre X... et Astrid Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Elodie X... née le 20 mars 1998.
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6253c9c2bd3db21cbdd892b3
11 janvier 2007
No 03 / 08021 AFFAIRE : Astrid Marie-Christine Z... C / Cts X...-Y...
comm
6137213ccd580146773f21ef
9 octobre 1990
Coutanceau et de la société Asti, les conclusions de M.
civ2
61372371cd58014677409dd1
16 mars 2000
demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de taxe rendue le 4 juin 1998 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Pomies, Richaud, Astraud
2ème chambre
6598fcac2cd0ee00081f4397
4 janvier 2024
Représentée par Me Astrid MAFFRE- BAUGÉ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLOTURE N° 2 Nous, V.
civ3
61372298cd580146773fee60
4 janvier 1996
YL..., syndic de la liquidation des biens de la société Astre et Cie, domicilié en cette qualité ..., 6 / de M. Jean BJ..., demeurant Résidence Sapal, C3, ..., 7 / de M.
613724c0cd5801467741814a
31 octobre 2006
désigner l'ensemble des dieux de l'Olympe, puis la demeure des dieux et de là, le calme, la sérénité, voire l'excellence, ou encore plus certainement, notamment par des clients d'hypermarchés, dans celui d'Astérix
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01859
16 octobre 2019
J..., lequel - en 2006 et 2007 - paraissait « décontracté et complice » sur les photos de famille, « taquin et affectueux » dans ses voeux, « décontracté et confiant » lors de sorties au parc Astérix,
ECLI:FR:CCASS:2009:C201625
22 octobre 2009
AUX MOTIFS QUE selon assignation du 11 mai 2005, remise en Mairie de SAINT CYPRIEN (66750) Madame Astrid X... demeurant à « SAINT CYPRIEN 66750 –... », a été citée à comparaître devant le juge de l'exécution
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01054
20 mai 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Astrid X... de ses demandes tendant à la condamnation de la société LOG VAD FORMULE 5 au paiement de
60794c949ba5988459c46113
18 mai 1994
Aix-en-Provence, 26 mai 1992), que la société Chassialu, preneur à bail de locaux à usage commercial, a contesté l'existence du congé qu'elle aurait délivré le 13 septembre 1985 par lettre simple à la société Astrid
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2003:3
8 janvier 2003
. # Astrid Hirsch, Emanuele Nicastro un Johannes Priesemann pret Eiropas Centrālo banku. # Ierēdņi. # Apvienotās lietas T-94/01, T-152/01 un T-286/01.
JLD
67463f29ff0e70d9427b5a46
8 octobre 2024
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Marie-astrid GIRARD, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
674f79b602102d8b2030ee1f
12 octobre 2024
EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Marie-Astrid GIRARD, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.
613721bacd580146773f693c
5 novembre 1992
Nahanne X..., demeurant ..., à Saint-Gratien (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Astra
6253cc38bd3db21cbdd8f84f
6 juin 2012
Par conclusions déposées le 14 mai 2012 et soutenues oralement, le conseil de Mme X... demande au visa de l'article L 1235-1 du code du travail, avant-dire droit, d'autoriser Mme Astrid B... à produire
67463f29ff0e70d9427b5a52
ET DE LA DÉTENTION Notification à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 4] - [U] [C] par transmission au directeur de l’hôpital contre signature d’un récépissé - Me Marie-astrid
674f79e202102d8b2030f050
11ème civ. S2
686453950bb2f8a66ca68713
1 juillet 2025
" qui apparait en qualité de débiteur et un RIB au nom de la copropriété REINE ASTRID a été remis par le défendeur.
6253cd52bd3db21cbdd92eea
17 février 2016
Roland X..., Mmes Marie-Thérèse et Astrid X...au paiement des dépens. M. Roland X..., Mmes Marie-Thérèse et Astrid X...ont interjeté appel de la décision par déclaration du 17 juin 2014.