d'art Mailfert X... et la société Mailfert X... et n° H 04-20.377 formé par la société Ateliers d'ébénisterie Masson et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atelier floral Courcelles, anciennement

cave, du lot n 95 situé dans un groupe d'immeubles en copropriété et qu'elle a acquis suivant un acte du 14 avril 1978 de la débouter de sa demande tendant à être autorisée à utiliser les lieux comme atelier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n U 92-20.740 formé par : 1 ) la société civile d'architecture Atelier 15

X... a travaillé en atelier avec une rémunération moindre qu'auparavant puisqu'il n'a plus perçu de prime de chantier du 1er décembre 1992 au 5 mars 1993, c'est à tort que la cour d'appel a décidé que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ateliers d'Aunis et Saintonge, dont

[C] [M], tous deux domiciliés cabinet [M] & [I] architectes, [Adresse 4], 3°/ à la société Atelier Rec, société à responsabilité limitée à associé unique, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à

X... a été engagé, le 1er février 1977, par la Société d'exploitation des boutiques Pierre Cardin, en qualité d'apiéceur à domicile; qu'ayant refusé d'effectuer un travail en atelier malgré la mise en

à la suite d'un arrêt cardiaque secondaire à une fausse route survenue le 30 mars 2006 au foyer occupationnel [Etablissement 2], géré par l'Association tourangelle d'action et d'insertion sociale (l'ATAIS

ne s'agissait pas d'un oubli, mais trahissait une activité que l'intervention des fonctionnaires troublait ; que ces deux circonstances légitimement qu'ils puissent exiger l'ouverture des portes de l'atelier

X... de conducteur de machines, des fonctions complémentaires et accessoires de contremaître d'atelier, fonctions définies à l'article 502 de la convention collective ; que, dans ses conclusions devant

Z..., A..., B..., C... et D..., salariés de la société Etablissements Atal, ont été licenciés le 7 avril 1998 pour motif économique par l'administrateur judiciaire de cette société, placée en redressement

X... a été engagé le 16 mai 1988 en qualité de chef d'atelier par la société Valence automobiles ; que le contrat de travail prévoyait qu'il percevrait, en plus de son salaire fixe, 1 % sur les ventes

X..., le fait par ce dernier d'implanter la dalle du premier étage de son atelier sur une largeur de 3 à 4 centimètres ne pouvait démontrer qu'il acceptait la mitoyenneté du mur puisqu'il construisait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Saint-Paterne, société anonyme

Jean-Yves X..., demeurant Bavalan, 56190 Ambon, en cassation de cinq arrêts rendus le 24 septembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de l'association Les Ateliers rennais, dont

Le 7 juillet 2015 [M] [I] née [J] a saisi le Tribunal paritaire des baux ruraux de MILLAU pour contester l'installation de l'atelier volailles sur les parcelles D[Cadastre 1] et D[Cadastre 2] et, par jugement

Y... comme étant établis tant par le rapport du responsable d'atelier que par les attestations de trois salariés du même atelier sans répondre aux conclusions de M.

de la société De Lama faisant valoir que les juges rapporteurs n'avaient pas pu visiter l'atelier, fermé par une porte à serrure codée, violant ainsi l'article 455 du nouveau Code de procédure civile;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Ateliers des Flandres, société à responsabilité limitée sise