que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia Maria F... , Leila Z..., Aurélie

que M. et Mme X... font grief au jugement attaqué (Bagnères-de-Bigorre, 9 février 1996) d'avoir, à la demande de tiers-électeurs, ordonné leur radiation de la liste électorale de la commune de Vieille Aure

Z... de son engagement selon lequel au terme du crédit sur le domicile conjugal, il en donnera la nue-propriété à ses deux filles, Audrey et Laura, et l'usufruit à Mme X...,... » ; qu'il était ainsi prouvé

X... faisait valoir qu'il avait entièrement à sa charge sa fille Audrey âgée de 21 ans; que la cour d'appel a ainsi violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que les

que la cour adopte dans leur intégralité, rejeté ladite exception" ; "et aux motifs adoptés que "l'information n'a pas permis d'établir que Laurent Y... avait intentionnellement attenté à la vie d'Aurélie

1 Avis n° 2025-346 du 16 octobre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Aurélie Capgen-Joly LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Auréa aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Auréa

Turquey et Joly, conseillers, puis indique sans plus de précisions, que, lors du prononcé de l'arrêt, la cour d'appel était composée de Mme Vallée, président, ainsi que des conseillers Turquey et Aubert

septembre 2005), que la société Conformités services, depuis lors en liquidation judiciaire, contractant général, chargée de la construction d'un bâtiment frigorifique pour le compte de la société Aubret

.; devant le juge d'instruction, Stéphanie Y... renouvelait ses accusations; elle expliquait qu'elle avait porté plainte pour éviter qu'Aurélie soit la deuxième victime; cette plainte était tardive

"comme étant le mari de (leur) mère" et les questions 13 et 16 que l'accusé avait autorité sur Aurélie Z...

tribunal de grande instance de Rodez du 14 octobre 1994, X... a été condamné à payer à Maryline Y... 700 francs mensuels à titre de pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun Aurélie

point concordantes et que si le prévenu y relève quelques différences de détails, telles le fait que l'une l'aurait vu le pantalon déjà baissé et l'autre en train de se déboutonner, ou encore que selon Aurélie

.., commis par Bunyamin X..., en l'aidant et l'assistant sciemment dans sa préparation et sa consommation ; "aux motifs que l'examen de l'horaire des communications téléphoniques, le témoignage d'Aurélie

Zanghellini et Mme Aubert, conseillers ; que l'arrêt a été prononcé par Mme Aubert, qui a signé la minute ; Qu'en l'état de ces mentions, qui ne permettent pas de connaître lequel des trois conseillers

Isidro Martin X..., qui possédait 99 des 100 parts composant le capital de la SCI Audrey, laquelle était propriétaire d'une villa dénommée Carlotta et de parcelles de terrains attenantes, à Biarritz, a

moyen unique : Vu l'article 391 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que le 23 mars 1990, la société Mona Lisa Y..., représentée par Mme Aubert

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Aurel BGC à payer à M.

: [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 23/03780 N° Portalis DB3S-W-B7H-YTFJ Minute : 77 Monsieur [D] [G] Madame [Y] [Z] [G] Représentant : Me Océanne AUFFRET

visite pour les vacances de l'été 1994; qu'il a, à cette fin, dûment avisé Liliane Y... des modalités pratiques de cet exercice et qu'il a consigné, comme il le devait, le billet d'avion de la jeune Aurélie