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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

146 résultats pour « Aurélie PEAU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II - I. Maquette 7

—

Organisation générale - e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie chirurgicale et radiologique ; Connaissances transversales à acquérir : - plastique : parer et suturer une plaie de la face, réaliser une greffe de peau

LEGIARTI000025004137

—

588 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie 288 559 1 746 4 742 8 825 29 286 1 940 47 906 92 860 463 694 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, de vêtement, des cuirs et des peaux

Article Annexe

—

Code ROME : H2401-Assemblage-montage d'articles en cuirs, peaux. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

LEGIARTI000028299812

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Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie CTN E 338 565 1 839 5 012 9 266 32 465 2 154 49 115 96 519 502 367 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, de vêtement, des cuirs et des peaux

Article Annexe

—

Ce mode d'élevage confère aux dindes une qualité de peau et de chair spécifique : peau fine et blanche, chair blanche, filets développés et bonne couverture graisseuse, ainsi que des particularités organoleptiques après cuisson : forte jutosité, viande

Article 229-II-2.13

—

L'équipement de pompier doit comprendre un équipement individuel et un appareil respiratoire. 2.1 L'équipement individuel doit comprendre : 1. un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement du foyer et de l'atteinte

Article Annexe

—

PREAMBULE On entend par filtres ultraviolets les substances qui, contenues dans des produits cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer certaines radiations pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Phase socle -e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -anatomie, physiologie, immunologie de la peau, -" orientation diagnostique, principes de prise en charge " : -thérapeutique : apprentissage de l'utilisation des principaux

Article Cahier des charges

—

Peau fine et chair blanche. Examen organoleptique Bien en chair avec filets développés, peau nette, sans sicot, sans déchirure, meurtrissure ou colorations anormales. Membres exempts de fracture.

Article Annexe I

—

sus-aponévrotiques DÉTAIL SAVOIR-FAIRE Pose du drain Poser les différents types de drainage choisis par l'opérateur Fixation à la peau

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

. - A la peau 20 7.8 NEVRALGIES. Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ". 7.9 DENTS.

Article Annexe III

—

) • Tête fémorale viro-inactivée • Os viro-inactivé • Peau • Artères • Veines • Valves • Tissus mous non attachés à l'os (ligaments, tendons, fascia lata...

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

1 2. supérieure à 100 kg/ j, mais inférieure ou égale à 1 t/ j DC 2355 Dépôts de peaux y compris les dépôts de peaux salées en annexe des abattoirs La capacité de stockage étant supérieure à 10 t D 2360 Ateliers de fabrication

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

D - Maladies de la peau susceptibles d'avoir une origine professionnelle (autres que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) : 1.

Article ANNEXE II

—

Règle 4 Tous les dispositifs non invasifs qui entrent en contact avec de la peau lésée : -relèvent de la classe I s'ils sont destinés à être utilisés comme barrière mécanique, pour la compression ou pour l'absorption des exsudats ; -relèvent de la classe

Article Annexe II

—

) • tête fémorale / viro-inactivée • Os viro-inactivé • Peau • Artères • Veines • Valves • Tissus mous non attachés à l'os (ligaments, tendons, fascia lata...

Article Annexe I

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Prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2360 "Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux". 1.

Article Annexe

—

Mélanome malin de la peau Le stade histologique initial doit être connu. L'avis d'un spécialiste est nécessaire.

Article Annexe Ib

—

x Les procédés de transformation des matières (des fibres, des fils, des polymères, des peaux, ...). x Les procédés d'élaboration des matériaux (des mousses, des étoffes, des cuirs, des non-tissés, ...).

LEGIARTI000045303307

—

Maladies de la peau. - les candidats qui satisfont, au moyen d'une correction optique, aux conditions d'acuité visuelle exigées mais ne présentent pas, avec cette correction, une activité visuelle de 10 dixièmes à chaque œil feront l'objet d'un examen

Page 5 · 146 résultats

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