Le 31 juillet 2023, après plusieurs relances, l'EURL KAISER effectue un règlement de 1 580.46 €. La société KAISER reste donc redevable de la somme de 6 837.75 €.

La société Kami, après avoir avisé Monsieur [K] le 3 avril 2009 qu'elle venait d'obtenir son prêt bancaire, l'a sommé par exploit d'huissier du 26 juin 2009 de produire l'acte de renouvellement du bail

Saisie, la commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires a rendu un avis le 11 septembre 2018.

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Par un avis de marché publié les 16 et 19 mai 2025, la commune de Kani-Kéli a lancé un appel d’offres ouvert pour la passation d’un marché ayant pour objet les travaux de construction d’une station communale

& KARIS 05/06/2008 05/09/2008 49330/07 ALFANTAKIS 11/02/2010 28/06/2010 54608/09+ KOUTSOLIONTOS ET PANTAZIS 22/09/2015 22/12/2015 52137/12 KAPSIS ET DANIKAS 19/01/2017 19/04/2017   Le Comité des

KASSIA FOOD [Localité 4], [Z] C/ S.C.I.

La société La Petite Kaisse, par l'intermédiaire de son président M.

blessures involontaires ; qu'elle a été relaxée ; que, sur appel du ministère public et des parties civiles, elle a été déclarée coupable et condamnée à verser des dommages- intérêts aux proches de Kassa

Y..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Kami, l'avis de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte

Au soutien de ses prétentions, la SCI KARI indique avoir tenté de procéder aux aménagements et travaux conformément aux limites de propriété.

Cet arrêt a été signifié à la société KARI-KAINA le 11 juillet 2011, date à laquelle lui a été délivrée une sommation interpellative d'avoir à exécuter les travaux dans un délai de trois mois.

Le débiteur, le mandataire judiciaire et le ministère public ont été avisés de la date d'audience à la diligence du greffier.

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B A, représenté par Me Kassi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 août 2019 par lequel le ministre de l'agriculture et de l'alimentation l'a admis, conformément à sa demande du 1er octobre

THE NEW KASE C/ S.C.I.

Kassim Y...

anonyme, ont, en référence aux indications consécutives à l'accident survenu à Paris et impliquant le véhicule BMW repéré le 7 mars 2002 face à un restaurant du 17ème arrondissement, identifié le surnommé Kari