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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69bc9544cdc6046d47447232

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

2025J00258 - 2603000003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J258 Références : La SARL L'AVENTURE - 2026RJ27

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff1

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société terre d'aventure s'oppose à la demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163920bc171f9a1fe14c652

Appel

17 février 2011

17 février 2011

La SAS 'AVENTURE AVENTURE', ayant pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation de parcs acrobatiques forestiers, a été créée en mars 2003.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101426

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 septembre 2009, un fourgon semi-remorque, acquis en crédit-bail par la société Warmup Luc Alphand aventures

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01757_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure est rejetée.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007921824

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Bernard X..., annulé la délibération du 9 décembre 1991 du bureau du conseil général, accordant une subvention de 100 000 F à l'association "Club Sport Aventure" ; 2°) rejette la demande présentée par

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb68b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par acte du 22 novembre et 13 décembre 2018, [P] [S] a fait assigner la SARL Paradise Aventure et la SA Allianz Iard.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c93ad742d0b11d26bdd5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par jugement du 5 février 2018, le tribunal de grande instance de Gap a : - déclaré la société Scoot Aventure entièrement responsable de l'accident, - condamné la société Scoot Aventure à payer à Mme

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffc

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société Terres d'aventure conteste toute modification du contrat préjudiciable à ses clients.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2302390_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Ainsi, en l'état de l'instruction, la SARL Paradise Aventure n'établit ni l'urgence, ni l'utilité des mesures sollicitées.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696151a1cdc6046d47c5d1e4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] [V] à l'encontre de la SARL Aventure Bleue ; - condamné la SARL Aventure Bleue à verser à M.

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000031861196

Admin. suprême

23 décembre 2015

23 décembre 2015

Il résulte de ce qui précède que la société La nouvelle Aventure n'est pas fondée à demander l'annulation du refus opposé à sa demande par Pôle emploi.

Source officielle
CA

3e chambre

63c10a5bbf9fd47c90a13e7a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

C/ RAID AVENTURE ORGANISATION ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a34a

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

F et de la SARL ARBRE ET AVENTURE, Au fond, confirme l'ordonnance attaquée sauf en ce qu'elle a condamné la SARL ARBRE ET AVENTURE à payer, in solidum avec l'ASSOCIATION CORSE RAND'EAU et

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fd9a19b32b96d94a6075422

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

MINUTE : 19/1368 N° RG 19/01427 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SGSF Ordonnance (N° 18/00107) rendue le 24 janvier 2019 par le tribunal de grande instance d'Avesnes sur Helpe APPELANTE SCI Nouvelle Aventure

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdf5bbeee0f8318b975a4

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

MONTCALM AVENTURE HOMOLOGATION DE L'ACCORD Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e10b

Appel

26 février 2010

26 février 2010

ARRET No R.G : 08/00745 LA SOCIETE AGRICOLE DE SIGY C/ SARL F & F PARK AVENTURES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : jugement

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55cc91e3bdd7a88c870

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

AVENTURE ; S.A.M.C.V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008301_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

D E C I D E : Article 1 :La requête de la société Parc d'aventures et de loisirs de Brumath est rejetée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60245

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-19.081 Demandeur(s) : la société Aventure bleue Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle

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