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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc9544cdc6046d47447232
30 janvier 2026
2025J00258 - 2603000003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J258 Références : La SARL L'AVENTURE - 2026RJ27
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9246d8bf0a803691fcff1
28 mai 2020
La société terre d'aventure s'oppose à la demande.
Pôle 5 - Chambre 9
6163920bc171f9a1fe14c652
17 février 2011
La SAS 'AVENTURE AVENTURE', ayant pour objet la conception, la réalisation et l'exploitation de parcs acrobatiques forestiers, a été créée en mars 2003.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101426
5 décembre 2012
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 septembre 2009, un fourgon semi-remorque, acquis en crédit-bail par la société Warmup Luc Alphand aventures
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01757_20230913
13 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure est rejetée.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007921824
26 juin 1996
Bernard X..., annulé la délibération du 9 décembre 1991 du bureau du conseil général, accordant une subvention de 100 000 F à l'association "Club Sport Aventure" ; 2°) rejette la demande présentée par
5e chambre civile
63c79b78da31367c908eb68b
17 janvier 2023
Par acte du 22 novembre et 13 décembre 2018, [P] [S] a fait assigner la SARL Paradise Aventure et la SA Allianz Iard.
2ème Chambre
6799c93ad742d0b11d26bdd5
28 janvier 2025
Par jugement du 5 février 2018, le tribunal de grande instance de Gap a : - déclaré la société Scoot Aventure entièrement responsable de l'accident, - condamné la société Scoot Aventure à payer à Mme
5fd9246f8bf0a803691fcffc
La société Terres d'aventure conteste toute modification du contrat préjudiciable à ses clients.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302390_20230523
23 mai 2023
Ainsi, en l'état de l'instruction, la SARL Paradise Aventure n'établit ni l'urgence, ni l'utilité des mesures sollicitées.
Chambre 1-2
696151a1cdc6046d47c5d1e4
8 janvier 2026
[L] [V] à l'encontre de la SARL Aventure Bleue ; - condamné la SARL Aventure Bleue à verser à M.
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000031861196
23 décembre 2015
Il résulte de ce qui précède que la société La nouvelle Aventure n'est pas fondée à demander l'annulation du refus opposé à sa demande par Pôle emploi.
3e chambre
63c10a5bbf9fd47c90a13e7a
12 janvier 2023
C/ RAID AVENTURE ORGANISATION ...
Cour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34a
23 janvier 2008
F et de la SARL ARBRE ET AVENTURE, Au fond, confirme l'ordonnance attaquée sauf en ce qu'elle a condamné la SARL ARBRE ET AVENTURE à payer, in solidum avec l'ASSOCIATION CORSE RAND'EAU et
CHAMBRE 8 SECTION 4
5fd9a19b32b96d94a6075422
19 décembre 2019
MINUTE : 19/1368 N° RG 19/01427 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SGSF Ordonnance (N° 18/00107) rendue le 24 janvier 2019 par le tribunal de grande instance d'Avesnes sur Helpe APPELANTE SCI Nouvelle Aventure
2ème chambre
650bdf5bbeee0f8318b975a4
25 juillet 2023
MONTCALM AVENTURE HOMOLOGATION DE L'ACCORD Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
6253cbb6bd3db21cbdd8e10b
26 février 2010
ARRET No R.G : 08/00745 LA SOCIETE AGRICOLE DE SIGY C/ SARL F & F PARK AVENTURES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : jugement
2ème Chambre Cab1
6622b55cc91e3bdd7a88c870
19 avril 2024
AVENTURE ; S.A.M.C.V.
DTA_2008301_20230517
17 mai 2023
D E C I D E : Article 1 :La requête de la société Parc d'aventures et de loisirs de Brumath est rejetée.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60245
19 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-19.081 Demandeur(s) : la société Aventure bleue Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
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