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Par exploit d’huissier en date du 31 mars 2023, la SCI AZERIA a fait délivrer à M.

et Baker Azirou et aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les SCI Asher Azirou et Baker Azirou à payer à la commune de la Vacquerie la somme de 2 500 euros ; Ainsi

Irigny (Rhône) ..., 2°/ Madame Clotilde X..., épouse de Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 3°/ Monsieur Jean Z..., et son épouse, demeurant tous deux "Les Rivières" à Civrieux d'Azergues

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Me Conti, représentant la commune d’Azerailles. Considérant ce qui suit : M.

LYONNAISE DE BANQUE, et la Société AZEMAD LDA, intimées, Vu les conclusions notifiées par voie électronique le 29 mars 2024 par lesquelles la S.A.

Comparante en personne, Assistée de Me REVEL, Avocat au barreau de LYON INTIMES : SA LACHAIZE CREATION 475 rue Piani 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES non comparante non représentée Maître Y... es-qualités

société Axa France et à la société Axa France de ce qu'elle a pris acte de ce désistement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2006), que la société civile immobilière Via Azzura

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E..., I..., O..., ROBERT, SOLEAU, BRETEL, AZEAU, ARIANIER ET MOUSSEAULT, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 JANVIER 1981, ET TENDANT : - A L'ANNULATION

LYONNAISE DE BANQUE Société AZEMAD LDA SARL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Victoria CABAYÉ Me Barthélémy PLEZ Prononcée à la suite d'une assignation

aux droits de laquelle se trouve la société AGF Iart, dont le siège est ..., 2 / la société Compagnie forestière François Provvedi (CFFP), société anonyme, dont le siège est 69870 Saint-Nizier d'Azergues

au titre des frais irrépétibles, la somme de 1.000 euros à la SARL Lacombe Azema Expertises et condamné les consorts [U] aux dépens de la SARL Lacombe Azema Expertises.

Par jugement rendu le 7 décembre 2021, le tribunal judiciaire de Châteauroux a débouté la SCI AZELA de sa demande d'expertise, a condamné la SCI AZELA à payer à la Société ACLC la somme de 118 749,38 €

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ... à Chazay-d'Azergues (Rhône), en cassation

voie n 4, maison 4, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit de la société d'exploitation de l'Anse Azerot

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Azerty, dont le siège est ...

Philippe X..., demeurant Lauzanne-sur-Azergues (Rhône), La Belle Etoile, route de Saint-Jean-des-Vignes, 28/ de M.