AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

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[T] d'inscription dans la spécialité « traduction Azeri » (H-02.04.01).

AZEMA, demeurant à Saint-Lizier (Ariège), Clinique de Rozès, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions

X..., assuré social demeurant à Azenay, a sollicité la prise en charge, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie, des frais de transport en taxi facturés par son père, artisan-taxi établi à Saint-Gilles-Croix

arménienne, qui n'était que de trois ans, s'agissant d'une première inscription à titre probatoire, qu'elle a confondue avec la durée de son autre inscription en qualité d'interprète dans la langue azéri

transports, aux termes duquel le capitaine "répond de toute faute commise dans l'exercice de ses fonctions", se contente d'analyser l'élément intentionnel de la faute pénale reprochée au capitaine de l'Azura

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 26 novembre 2001) d'avoir dit que reposait sur une faute lourde son licenciement notifié le 9 novembre 1999 par la société Casa Azzura pour laquelle

X... à Lucenay sous l'enseigne Le Val d'Azergues ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

– confirmées par les notes d'audience – que « les avocats des parties présents ont eu la parole en dernier » (arrêt, p. 10) ; que parmi les avocats présents lors de cette audience, figurait Maître D'Azemar

Me Z... n'a pas vérifié l'existence d'inscriptions qui pourtant existaient ; qu'à cela on peut ajouter que ces inscriptions existaient du chef de la SARL Le Séoul elles ne concernaient pas la SARL Azerty

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le syndicat CFDT Commerces et Services du Rhône, - Le syndicat CGT des personnels de l'usine Lafarge ciments du Val d'Azegues, parties civiles, contre l'arrêt

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la commune de Chazay d’Azergues est rejetée.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la commune de Chazay-d’Azergues est rejetée.

U... et les sociétés civiles immobilière Fonvar, Azuera et Cours Honoré Cresp ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 3 juin 2019, qui a condamné

-X... aux torts exclusifs du mari et débouté la femme de sa demande de prestation compensatoire ; que Mme Azéma a interjeté appel du jugement ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir

X..., après avoir introduit en contestant son licenciement par la société Casa Azzura des demandes au fond dont il a été débouté par arrêt du 26 novembre 2001, a saisi le 3 mai 2002 la formation des référés

La société Generali Iard est intervenue volontairement à la procédure en qualité de seul assureur de la société Azra.