Lorsqu'elles existent, les marques délimitant les zones du fuselage permettant la pénétration des équipes de sauvetage en cas d'urgence doivent être, quant à la forme, réalisées conformément à la figure suivante.

LEGIARTI000049878432

—

nuit 3215-03 : Feux de position 3215-04 : Feux anticollision 3215-05 : Cas particulier RCAM.3220 : Vol aux instruments dans des conditions fictives RCAM.3225 : Manœuvres sur un aérodrome ou aux abords d'un aerodrome 3225-01 : Principes 3225-02 : Pénétration

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Chocs résultant de chutes ou projections d'objets et impacts d'une partie du corps contre un obstacle Les EPI-SL appropriés à ce genre de risques doivent pouvoir amortir les effets d'un choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration

Article Annexe I

—

l'essai sous chaleur humide en régime établi (sans condensation) ou l'essai sous chaleur humide cyclique (avec condensation) peut être approprié. b) L'essai sous chaleur humide cyclique est approprié en cas de condensation importante ou lorsque la pénétration

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

niveau ISPS ; h) Procédures d'entretien des clôtures, points d'accès, équipements d'inspection-filtrage et tout autre équipement affectés à la protection périmétrique et au contrôle d'accès ; i) Procédures appliquées en cas d'incident de sûreté (pénétration

Article Annexe II

—

EUROPE BILTUBE EUROPE LIMITED 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR000000000000204 BOUYER LEROUX BOUYER LEROUX - Usine Vergongheon 4 895 4 810 2 552 2 505 2 457 2 410 2 361 2 313 24303 FR000000000000205 Aubert et Duval

Article ANNEXE I

—

Si la profondeur nécessaire pour la pénétration des chenilles dépasse 0,3 m, on doit augmenter l'épaisseur de la couche ou du terrain sablonneux en conséquence.

Article Annexe Ib (suite)

—

Justifier l'importance des règles d'hygiène corporelle et vestimentaire 4.7.4 Risque chimique Définir le risque chimique et les situations pouvant le générer Identifier les voies de pénétration des produits chimiques Définir la valeur limite

Article Annexe Ib

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- risque chimique Citer les voies de pénétration des produits chimiques Indiquer les effets physiologiques liés à l'exposition aux produits chimiques Justifier les mesures de prévention - risque biologique Citer les origines du risque biologique

Article Annexe I-A

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Les orifices de ventilation sont conçus et disposés de façon à ne pas permettre l'introduction dans les bâtiments de substances susceptibles d'initier une réaction des produits présents ainsi que la pénétration d'animaux.

LEGIARTI000027648252

—

Fuite d'un élément de filtration : pénétration de contaminants dépassant une valeur de concentration en aval attendue par suite d'une absence d'intégrité ou d'un défaut. 49. Gravité : ampleur des conséquences de l'évènement redouté. 50.

Article 1

—

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de manière à minimiser autant que possible les risques dus à la pénétration non intentionnelle de substances dans le dispositif, en tenant compte de la nature du dispositif et du milieu dans lequel il est

Article 221-II-2/4

—

entreposées sur le pont découvert ou dans un local bien aéré ouvrant uniquement sur le pont découvert. 4 Autres sources d'inflammation et leur inflammabilité 4.1 Radiateurs électriques 4.2 Récipients à déchets 4.3 Surfaces d'isolation empêchant la pénétration

Article Annexe II

—

en vue de déterminer, après les essais de laboratoire, si durant ces essais, une partie quelconque de la structure de protection a pénétré ou est entrée en contact avec l'espace de dégagement décrit ci-après, ou si celui-ci a bien été exempt de pénétration

Article 223 a-II-1/15

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Les enveloppes des éléments électriques qu'il est nécessaire d'installer au-dessous du pont de cloisonnement doivent assurer une protection appropriée contre la pénétration d'eau. 7.7.

Article Annexe I

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Article Annexe

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Rugby Dans un jeu à effectif réduit, rechercher le gain d'un match en enchaînant des actions offensives basées sur l'alternative de jeu en pénétration ou en évitement face à une défense qui cherche à bloquer le plus tôt possible la progression du ballon

Article Annexe 1

—

extérieurs Selon les conditions environnementales et en fonction des éléments du retour d'expérience, il peut également être nécessaire de prendre des mesures spécifiques vis-à-vis des risques induits par des éléments extérieurs (acte de malveillance, pénétration

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné causée par les dioxines ; - effets toxiques : Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée est d'autant plus importante que les téguments

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

. ; b) Dispositions relatives à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson : le permissionnaire établira et entretiendra des dispositifs destinés à assurer la circulation du poisson et à éviter sa pénétration dans les canaux d'amenée

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