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586 résultats pour « Barbara SOUDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

697328a5cdc6046d4764ca63

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il s'ensuit que cet appel, enregistré sous le N° RG 25/1437 est irrecevable.

Source officielle

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CA

4eme Chambre Section 2

65a240717ca18b0008e583f0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Association AFTRAL C/ [F] [J] [I] infirmation totale Grosse délivrée le 12 01 24 à Me Emmanuelle BARBARA Me Marie pierre

Source officielle
CC

civ3

61372358cd580146774088f7

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Baraka, société civile immobilière, dont le siège est ..., en

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e9e606154299c7318fb3ff

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

- N° Portalis DBVH-V-B7J-JRBY Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE, section AD, décision attaquée en date du 13 Février 2025, enregistrée sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ab

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Mixte, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 07 Septembre 2006, enregistrée sous

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe34d

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Albert, Nicolas B..., 3 / Mlle Eléonore B..., 4 / Mlle Barbara B..., demeurant tous ...

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422012

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Babacar, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2000, qui l'a condamné, pour fraude aux prestations de chômage, à 20 000 francs d'amende et a prononcé

Source officielle
CA

19e chambre

5fdcac72d3a41d11d6c0c2f3

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

rendu le 21 Décembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/02761 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Barbara

Source officielle
TJ

REFERES

68e5897b0e2901d10fa61b31

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par Me Barbara CHATAIGNER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE DEFENDERESSE SCCV HPL BASTILLE Société Civile de Construction Vente, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 831 353 974, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d4

Appel

9 février 2011

9 février 2011

C/ ASSOCIATION POUR LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L'EFFORT DE CONSTRUCTION APPELANTE : Madame Alexandra Barbara Elisa Y... épouse Z...

Source officielle
TA

Magistrat : Mme. KUBOTA - R. 222-13

DTA_2311550_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., représenté par Me De Caumont, demande au tribunal : d’annuler la décision du 15 juin 2023 par laquelle le ministre de l’intérieur a prononcé l’invalidation de son permis de conduire pour solde

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab06cdc6046d479bb3da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La prise en charge de [B] [Y] se poursuivait sous le mode de l’hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab0fcdc6046d479bb4a1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La prise en charge de [B] [O] se poursuivait sous le mode de l’hospitalisation complète.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Leur fille Barbara est née le 30 août 1971. Sur la procédure engagée par l'épouse, l'ordonnance de non conciliation a été rendue le 28 novembre 1995.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d488e12c85000874af90

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

le numéro B 509 2070 221 Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210657

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Barbara

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68008c80ecbbb650faffb035

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[R] [N] entrepreneur individuel -exerçant sous le nom commercial Les Blés d'Or - immatriculé au RCS d'Aurillac sous le n° 507 680 445 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c5

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

Sébastien RAHON (avoué à la Cour) - Représentant : la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES (avocat plaidant - barreau de PARIS) APPELANT ET : SA FERLUX immatriculée au RCS CLERMONT FD sous

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697328a8cdc6046d4764cab9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 20] immatriculée au RCS du Puy en Velay sous le numéro 512 986 225 [Adresse 15] [Localité 9] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91088

Appel

6 février 2014

6 février 2014

PARIS, toque : P0505 substitué par Me Laurianne PETIT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE 110, avenue de Flandre 75951 PARIS CEDEX 19 représentée par Mme BARBARA

Source officielle