APPELANT Monsieur [I] [X], demeurant Elisant domicile chez Me Sophie PANAIAS - [Adresse 1] représenté par Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Barbara

APPELANTE Madame [M] [H] ÉPOUSE [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Barbara SOUDER-VIGNEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Etablissement [1], demeurant [Adresse 2]

AMREST OPCO Copie exécutoire délivrée le : 26/01/23 à : - Me Afissou BAKARY, avocat au barreau de NICE - Me Barbara SOUDER-VIGNEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

l'ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE MORNAY EUROPE (AGME) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Anne VINCENT-IBARRONDO, avocat au barreau de PARIS, toque : A270, substitué par Me Barbara

CONCESSIONS GARE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 11 AVRIL 2025 à : Me Nathalie BRUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Barbara SOUDER-VIGNEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 03 Septembre 2018 enregistré au répertoire général sous

Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE en date du 18 Septembre 2018 enregistré au répertoire général sous

Monsieur [P] [A] [J] né le 01 Juin 1984 à [Localité 11] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Barbara

Z... : 7 200 euros ; Total des revenus annuels du foyer : 31 200 euros ; A déduire : part d'autoconsommation du défunt (15%) : - 4 680 euros ; A déduire : revenus de Barbara Z... : –7 200 euros ; Total

Rozsudek Soudu prvního stupně (pátého senátu) ze dne 20. května 2003. # Barbara Diehl-Leistner proti Komisi Evropských společenství. # Úředníci - Všeobecné výběrové řízení - Rovné zacházení. # Věc T-80

d'actes de barbarie ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 198 et 216 du Code de procédure pénale. manque de base légale ; " en ce que

Après des travaux de reprise réalisés le 17 mars 2021, la société Chape 38 a adressé à la société Barbara G un décompte général définitif le 15 avril 2021, et réclamé le règlement du solde de 5 000 euros

[W] devant la cour d'assises sous l'accusation, notamment, de viols aggravés, dont un viol incestueux commis sur un mineur avec tortures ou actes de barbarie, du 10 juin 2020 au 19 décembre 2022. 5.

X... un nouveau chèque « pour le paiement des trois jours de septembre et solde de tout compte » ; AUX MOTIFS QUE « pour un plus ample exposé des faits, de la procédure et des moyens des parties, la

Mme Barbara X...et le C. F. S.

société CIP, puisqu'il était d'un montant supérieur à la somme demandée au titre de l'état de frais afférent à l'affaire Y... et que Mme Z... a naturellement imputé le deuxième versement correspondant au solde

Les appelants soutiennent au contraire que la SCI [E] fonctionne sous la gouvernance du «'nouveau'» gérant Monsieur [E].

Copie exécutoire : Me Barbara LE BEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE