" et " rue du Barry ". 2.

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La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Hameau du Bargy doit être rejetée dans toutes ses conclusions.

Bary ne relève pas de la compétence territoriale du tribunal administratif de Melun mais de celle du tribunal administratif de Rennes.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME Y..., GERANTE DE LA SOCIETE LEX, S'ETAIT PREVALUE AUX YEUX DE BARRY DE X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CACAO BARRY, société anonyme dont le siège est ...

DE BARRY, et de Me Cossa avocat de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, - les conclusions de M.

1°) d’annuler la décision du 6 septembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Sevran a rejeté sa demande de relogement au titre du dispositif de prévention des risques naturels dit « fonds Barnier

La SCI F Banny a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de prononcer la décharge de cette imposition.

: Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ayant sollicité en 1989, par l'entremise de la Société de courtage hypothécaire (la SCIH) de la banque de Bary

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-15.271 Demandeur(s) : la société Barnes International Rentals Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet

", " Petit Bargy " et " Jallouvre-Payre " ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

3 novembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Le Chat et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Transport Bardy

B G sont propriétaires du château de Barly situé au 6 rue de l'égalité à Barly (62).

BARRY ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 4 juillet 1994, présentée pour Mme Veuve Y...

Rien ne démontre que la SAS BARRY CALLEBAUT MANUFACTURING BOURGOGNE, qui emploie 380 salariés, détaille des chocolats ou les fabrique au détail.

La société Barnes Global Licensor, établie au Luxembourg, exerce son activité dans le domaine de l'immobilier.

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A... se disant Barry, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de M. A... se disant Barry.