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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Rendu de décisions
69cc0203cdc6046d47a381a8
22 octobre 2025
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 octobre 2025 Références : 2025F00146 ENTRE : SARL [O] [W] & ASSOCIÉS [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc9a
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS Madame Martine D... ... 76260 LE MESNIL REAUME représentée par Me Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS Madame Nelly E... ... 80430 BEAUCAMPS
Source officielleC30-JCP CIVIL
68e975cb3ea43407b9129e0c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rendue le 09 Octobre 2025 Numéro RG : N° RG 25/00124 - N° Portalis DB2P-W-B7J-EYS2 DEMANDEURS : Monsieur [X] [Y] et Madame [V] [Y] domiciliés [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître Julien BETEMPS
Source officielle2ème Chambre
652a30577ed1ea8318112408
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[I] [C] demeurant [Adresse 9] Assisté de Me Julien BETEMPS de la SELARL CORDEL BETEMPS, avocat au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique
Source officielle2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced57c
17 avril 2025
17 avril 2025
ZZIMO CONCEPT dont le siège social est sis [Adresse 3] - prise en la personne de son représentant légal Représentées par la SARL JULIEN BETEMPS AVOCAT, avocat au barreau de CHAMBERY Intimées
Source officielle1ere Chambre
65a77e618121050008662c09
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE et par Me Julien BETEMPS de la SELARL SELARL CORDEL BETEMPS, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU
Source officielleChambre JAF
69d964cfcdc6046d47d028e0
3 avril 2026
3 avril 2026
Judiciaire de BOURGOIN JALLIEU, a dans l'affaire opposant : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Joëlle BEAUTEMPS
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde5
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 06 Février 1957 à PAKSANE (LAOS) ... 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON Date de clôture de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e868
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 02 Janvier 1950 à SAINTE MARIE (97230) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c5dab039e415d932c8
1 avril 2025
1 avril 2025
application de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - condamner les mêmes solidairement et à défaut in solidum aux entiers dépens de la présente instance, distraits au profit de la selarl Cordel-Betemps
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf9
6 novembre 2007
6 novembre 2007
.) - catégorie III : bibliothécaire 2 - 131- travaux variés réalisés les consignes générales (Bac, Bac prof, BEATEP...) - catégorie IV : bibliothécaire 3 -141 - travaux variés et complexes réalisés à partir
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504895_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2025, la SAEM société d’aménagement de la Savoie (SAS), représentée par Me Bétemps, conclut au rejet de la demande d’expertise et à la mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b4
1 février 2005
1 février 2005
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 01 Février 2005 APPELANT : Monsieur Henri X... 11, Rue Albert Camus 69600 OULLINS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me BEAUTEMPS
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de1b
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 09 Mars 1955 à BOURG-SAINT-MAURICE (73700) ... 01360 BELIGNEUX représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0f
23 mai 2011
23 mai 2011
née le 22 Décembre 1972 à LYON (69003) ... 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON (
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2514745_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
B..., représentée par Me Beaucamp, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca9e
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Elle a signé le 15 avril 2005 avec le même employeur un contrat à durée indéterminée pour un salaire de 1.419,21 € et obtenu en juin 2005 le diplôme de BEATEP.
Source officielle1ère Chambre
6864c1fa31953a33f9365e19
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, JCP de [Localité 10] en date du 13 Octobre 2022 Appelante Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est situé [Adresse 7] Représentée par la SARL JULIEN BETEMPS
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebac
30 août 2011
30 août 2011
.-69006 LYON représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté de la SCP BODECHER CORDEL BETEMPS, avocats au barreau D'ALBERTVILLE Intimées LA SARL LOCATAX, dont le siège social
Source officielle2ème chambre A
68008c99ecbbb650faffb15f
16 avril 2025
16 avril 2025
[V] [S] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 19] Représenté par Me Joëlle BEAUTEMPS de la SELARL BEAUTEMPS-BATHIAS-VENET ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque
Source officiellePage 5 sur 7
BEAUTEMPS ENVIRONNEMENT
20/08/2026
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DES BEAUTEMPS
21/07/2026
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BEAUTEMPS PAYSAGES
26/03/2026
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BEAUTEMPS PISCINES
26/03/2026
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PELTIER, Sandrine, BEAUTEMPS (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 15 décembre 2025, désignant liquidateur Selàrl villa-Florek, mission conduite par Maître Julien villa 18 rue Néricault Destouches Bp 31348 37000 tours. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814
26/03/2026
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