... fait grief au jugement de la débouter de sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en refusant d'inscrire sur la liste électorale spéciale un électeur de statut coutumier M..., alors que les Kanaks

Mme [S] [M], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 25-11.804 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2024 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Kannika

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 décembre 2021 et le 6 juillet 2022, Mme C B épouse F, représentée par Me Biangouo Ngniandzian-Kanza, demande au tribunal:

A B, représenté par Me Biangouo-Ngniandzian-Kanza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mai 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé le séjour, l'a obligé à quitter

B..., représenté par Me Kanza, doit être regardé comme demandant au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 22-23.453 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kantar

EXPOSE DU LITIGE : Selon facture du 29 mai 2025, la SAS Horse Invest a acquis auprès de la SAS Haras du [Localité 2] Margot un cheval dénommé Kafka [Adresse 7].

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union syndicale des travailleurs kanak

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Kantar

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Kantar

Kaska l'a assignée en résolution de la vente ; que M.

la Société KANRA PUBLISHING FRANCE SARL à verser à la Société KLEVERAGE la somme de 5000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile CONDAMNER la Société KANRA PUBLISHING FRANCE SARL

X..., préposé de la société des transports Repetti assurée par la société de droit finlandais Kansa ; que M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Biangouo-Ngniandziankanza, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2025, la selarl Atelier Bernard Biancotto Architecte déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

La société SET LUCIEN GEVAUX était assurée par la compagnie d'assurances KANSA, société de droit finlandais.

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société La Tartiflette a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner l'Agence de développement de la culture kanak

vertical-align:super } Résolution ResDH(2005)72 relative aux arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme du 9 janvier 2001 et du 13 juillet 2004 (définitif le 13 octobre 2004) dans les affaires du Kawka

Volkan Kanak. Le même jour, le commandement de la gendarmerie d’Aslanapa informa le parquet d’Aslanapa que F. Volkan Kanak exerçait ses fonctions au centre médical de Gönen.

KANTAR de la décision rendue le 07 Octobre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY dans l'instance l'opposant à Monsieur [B] [C], La S.A.S.