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247 résultats pour « Bliek »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

65a97b0819a7f19a78307bec

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FONCIERE DES DEUX RIVES [Adresse 1] [Localité 5] non représentée Monsieur [M] [N] [Adresse 4] [Localité 6] non représenté Nous, [O] [P], juge au tribunal judiciaire de Paris, assisté de Célestine Bliez

Source officielle

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TJ

19ème chambre civile

6786b8d8df5b5c7d10ca5a0a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Assisté de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686c113bdd7001754d61bd3d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

plaidant Caisse d’assurance maladie des Hauts de Seine [Adresse 1] [Localité 5] non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Laurence GIROUX, Vice-Présidente Assistée de Madame Célestine BLIEZ

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b40702753f879640d60847

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2413106_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

A... contre la prédation du loup, sur le territoire de la commune de Blieux ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat le versement d’une somme de 960 euros au titre de l’article L.7 61-1 du code de justice

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677d7e5ab032d83cfd3e77d4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Assisté de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686c113fdd7001754d61bdd2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf582bcdc6046d4780ac96

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2025P01836 EURL [X] [E] [Adresse 1] R.C.S Marseille : 499 062 206 - 2007 B 2468 Nom commercial : « [X] » Représentant légal : Madame Agnès AZNAR [Adresse 2] (En personne, assistée de Maître Florence BLIEK

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c832b820aa60963d845f

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

Monsieur [V] [J] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 12] représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Florence BLIEK-VEIDIG

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218c7

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Deroyer, Mme Crouetet Mme Blieq, conseillers ; " alors que, aux termes de l'article 592 du Code de procédure pénale, les décisions sont nulles lorsqu'elles ont été rendues par des juges qui n'ont pas

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005c4b8daa57c7f66a649

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

vestiaire #P0169 CPAM DU LOIR ET CHER [Adresse 4] [Localité 3] non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Géraldine CHARLES, Première Vice-Présidente adjointe Assistée de Madame Célestine BLIEZ

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad44e0040aa3735e092

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

SIS [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, IMMO DE FRANCE PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Florence BLIEK-VEIDIG

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207220_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 août 2022 et le 14 décembre 2023, Mme E A, épouse C, représentée par Me Bliek-Veidig, doit être regardée comme demandant au

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

TREGOR HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charlotte POURREYRON Me Florence BLIEK-VEIDIG Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616318c3e0639f4f1a04a51b

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

DÉFENDERESSE EN DÉFÉRÉ Madame [G] [A] née le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 8] (ESPAGNE) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Jérôme BLIEK

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300146

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

et Mme G... ont sollicité la société Vfg qui a procédé à la mise en oeuvre d'un mur de soutènement en L pour un montant de 7 702,44 euros ttc » ; qu'il sera relevé que selon attestation du maire de Blies-Guersviller

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a5fe25450008314734

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 25 AVRIL 2024 N° 2024/94 Rôle N° RG 23/04632 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBEK S.A.S. [Adresse 1] C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT TJ

69ef2bebcdc6046d47b1979e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT du 09 Avril 2026 N° RG 25/01566 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DZVK Minute n° 9/2026 PARTIES DEMANDERESSES : Monsieur [V] [U] demeurant Etage 1 Appartement 5 - 4 Rue des Fauvettes - 57200 BLIES

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023762885

Admin. suprême

21 mars 2011

21 mars 2011

FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE ET LA CULTURE REGIONALES D'ALSACE " FER UNSRI ZUKUNFT ", tendant, premièrement, à l'annulation des décisions organisant deux sections au sein de l'école de la Blies

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6786b8d7df5b5c7d10ca59fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Assisté de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.

Source officielle