Raymond O..., demeurant l'Orcinière-Bonnefonds à Saint-Jean Bonnefonds (42650) ; - n° 93 532, présentée pour Mme Jeanne P..., demeurant 5 impasse "les Olivades", les Aygalades à Marseille (13015) ; - n

préfet de la Corrèze a refusé de lui délivrer une autorisation environnementale pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien composé de cinq aérogénérateurs sur le territoire des communes de Bonnefond

A a apporté à la SASU Phil Office, 965 actions qu'il détenait dans la SAS Ateliers A et Bonnefond, évaluées à 1 500 000 euros et en contrepartie desquelles, il a reçu en rémunération 13 800 actions de

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1315 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE GOURGOUILLAT A ACQUIS UN FONDS DE COMMERCE PAR L'INTERMEDIAIRE DE BONNEFOUX, QUI LUI A PROCURE LES SOMMES

Il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Saint-Jean Bonnefonds, dans le département de la Loire.

/02319 - N° Portalis DB2H-W-B7J-223H Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Quitterie DUBOUIS-BONNEFOND

Par une lettre, enregistrée le 3 novembre 2025, Me Soulier-Bonnefois, avocate de M. A..., a fait connaitre la décision de son unique ayant droit de ne pas reprendre l’instance.

Mohammed Khadiri, président de la SAS Bonnefoy Market, exploitant un commerce de " boucherie, traiteur, alimentation générale " sis 70, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse (31500), et qui doit être regardé

Le 17 novembre 1999, vers midi, alors qu' il se trouvait sur le toit de la clinique Bonnefon à Alès, Monsieur X... a fait une chute d' une hauteur de 13 mètres lui occasionnant de multiples fractures et

Y... le 16 octobre 2008 pour un entretien préalable fixé au 27 octobre 2008 ; que la SAS BOUWFONDS MARIGNAN IMMOBILIER a notifié à Monsieur D...

par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE : Par acte reçu le 27 juillet 2011 par Maître [K] [Z], notaire associé de la société civile professionnelle [K] [Z], Claude Bonnefond

REGIE BCP-BONNEFOY-CARRIER-[Localité 12], venant aux droits de la S.A.S.

née le 13 Novembre 1964 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS représentée par Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : M. Guy Y...

justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent le complexe festif situé au lieu-dit le Fay à Saint-Jean Bonnefonds

imposable de l'exercice clos en 2012 des charges de prestations de service, d'un montant total de 105 556 euros hors taxe, correspondant à trois factures émises par les entreprises Rosaz Energies et JB Bonnefond

J I, expert, relative aux désordres d'infiltrations d'eau et d'affaissement de la toiture affectant le complexe festif situé au lieu-dit le Fay à Saint-Jean Bonnefonds.

X... a été embauché le 6 octobre 1997 par la société Provestim, aux droits de laquelle se trouve la société Bouwfonds Marignan immobilier, en qualité de responsable technique à la direction régionale Provence-Languedoc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonnefoi, société civile immobilière, dont le siège est ...

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS B Bonnefoy est rejetée.

Adresse 5] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Nicolas BES -Toque nº 623, [Adresse 6] LYON ET - la société PRESSPRO SARL, [Adresse 7] DOMARIN DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Quitterie DUBOUIS-BONNEFOND