[Y] [X], expliquant que le jour même, vers 14 heures 40, ce dernier, époux d'une cliente qu'elle assistait dans une procédure de divorce très conflictuelle, l'avait bousculée contre un mur de son cabinet

Martin vous avez fait une grave erreur, vous êtes mort, enfin sur le plan industriel », après quoi il aurait refusé de restituer l'ordinateur portable de l'entreprise et bousculé l'employeur en présence

formé par le syndicat des copropriétaires du 188 avenue Victor Hugo, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 2011), que la société civile immobilière Foncière D Boussac

A... qui s'est alors relevé, ils ont alors commencé à s'arracher les vêtements et à se bousculer en se dirigeant mutuellement vers l'économat, puis ils se sont battus en se roulant par terre, ensuite ils

constitué par le fait que, précisément, l'attitude d'Eric Y... avait provoqué cette confusion qui a empêché les gardiens de la paix d'accomplir leur action et au cours de laquelle ces agents ont été bousculés

E... a d'abord désigné Mohamed Y... comme ayant eu le comportement prêté par ses collègues à Farid Z..., mais a reconnu ce dernier en confrontation comme ayant bousculé A... ; qu'à l'audience de la Cour

champ alors que le propriétaire ensilait, a menacé d'un coup de crosse de son arme le garde particulier qui lui en faisait la remontrance ; que Z... a reconnu le fait et précisé avoir effectivement bousculé

de provocation caractérisée, les agissements de la victime n'ont pas concouru à la réalisation du délit ; qu'en l'état des constatations qu'elle a retenues, dont il ressort que le prévenu avait été bousculé

B..., représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 04.2025.O.B... en date du 15 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Farges-en-Septaine l’a placée en disponibilité

s'expliquer par le fait que le corps de la victime ait été détrempé alors qu'il venait de séjourner un certain temps - de quelques minutes à plusieurs dizaines de minutes - au fond d'un fossé humide et boueux

à la source d'eau potable de la Souleille ; 2) l'ensemble des plans permettant une visualisation complète du schéma représentant le tracé des conduites d'alimentation en eau potable du hameau de Boussan

JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL OPTIQUE [F] nom commercial : [W] [F], Opticien Lunettier Commerce de détail d'optique, de lunetterie, de jumelles, de lentilles, de boussoles

A B, représenté par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le garde des sceaux, ministre de la justice suite à sa demande préalable en

d'accusation, il peut adresser la veille du jour de l'audience son mémoire au greffier, au ministère public et aux autres parties; que selon les mentions de l'arrêt, Adil X... était représenté par Me Boussier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole de musique de Boussy-Saint-Antoine, dont le siège est ... à Boussy-Saint-Antoine

conséquences dommageables des faits par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, alors que l'auteur des faits a reconnu sa responsabilité, tenant au fait qu'il avait bousculé

et celles de Gérald Z..., que les constatations matérielles réalisées par les gendarmes, démontrent que le prévenu était, au moment des faits, dans un état de surexcitation et qu'il a effectivement bousculé

Michèle A... entretient une liaison avec Lionel X... et vit de temps à autre avec son ami ; qu'à la suite d'une dispute, et alors qu'elle préparait ses effets personnels pour quitter son ami, elle a été bousculée