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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137253acd5801467741c080
16 janvier 1989
16 janvier 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc4
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Maître Yolande A... avocat au barreau de PARIS Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Octobre 2007 devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50381
19 mai 2022
19 mai 2022
[L] Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société Bramet Corporation LLC Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Ordonnance : 50381 ORDONNANCE DE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049086416
24 novembre 2022
24 novembre 2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS BRAGELONNE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044083437
15 janvier 2021
15 janvier 2021
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoire dans l'entreprise Brangeon Transports
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043880205
15 janvier 2021
15 janvier 2021
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires dans l'entreprise Brangeon Transports
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00396
19 mars 2013
19 mars 2013
directeur régional des douanes et droits indirects de Bretagne, domicilié ..., Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Bregeon
Source officiellecr
édure suiviec/Didier X
6137251ecd5801467741b1dc
3 octobre 1989
3 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
61372538cd5801467741bf6c
27 novembre 1989
27 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
613724fecd5801467741a132
5 septembre 1988
5 septembre 1988
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341401
3 décembre 2021
3 décembre 2021
Accord d'établissement portant sur l'astreinte de salariés travaillant au sein de l'UO de Brametot
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052077222
12 mai 2025
12 mai 2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des salariés de la société BREGEON BARBARA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61619
19 décembre 2024
19 décembre 2024
[V] Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société Bramet Corporation LLC Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Ordonnance : 61619 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203226_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Brangeon, avocat de M.
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c27689
11 juillet 2025
11 juillet 2025
suivants du Code de la santé publique) N° RG 25/00052 Minute n° Notification du : 11/07/2025 Juge des libertés et de la détention de [Localité 8] M. le procureur général Me Delphine BOSSARD-BREGEON
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12101
15 juin 2010
15 juin 2010
Lacabarats, Louvel, Charruault, Loriferne, présidents, Mme Mazars, conseiller doyen suppléant Mme Collomp, Mme Bregeon, conseiller rapporteur, MM. Bayet, Guérin, Potocki, conseillers, M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12091
15 juin 2010
15 juin 2010
Lacabarats, Louvel, Charruault, Loriferne, présidents, Mme Mazars, conseiller doyen suppléant Mme Collomp, président, Mme Bregeon, conseiller rapporteur, MM. Bayet, Guérin, Potocki, conseillers, M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12090
15 juin 2010
15 juin 2010
Lacabarats, Louvel, Charruault, Loriferne, présidents, Mme Mazars, conseiller doyen suppléant Mme Collomp, président, Mme Bregeon, conseiller rapporteur, MM. Bayet, Guérin, Potocki, conseillers, M.
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1e2
16 octobre 1989
16 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1e3
16 octobre 1989
16 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
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