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90 résultats pour « Brancaleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

5fda2c84db05fe71a455a75e

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE assistée de Maître Emmanuel BRANCALEONI

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100350_20231214

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Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Brancaleoni, représentant M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fda2c85db05fe71a455a760

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

HUISSIER-06, dont le siège est [Adresse 7] représentée par Maître Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Maître Emmanuel BRANCALEONI

Source officielle
CA

10e Chambre

6162fde53ebbdffcbea6a9a0

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

[Adresse 6] assignée, défaillante Monsieur [G] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emmanuel BRANCALEONI

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfac25a97f0381f5103

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

naissance 2] 1949 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94e1a40f8b0008cb7177

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

dont le siège social est sis [Adresse 15] - [Localité 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f79106

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

ROYAUME UNI),, demeurant [Adresse 4] (ROYAUME UNI) représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Emmanuel BRANCALEONI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

20/09/1940 Maria Filippa BISIGNANO 31/05/1947 Giuseppe BOCCALANDRO 08/02/1944 Ambrogio BOFFELLI 29/10/1941 Virginia BONACINA 28/12/1947 Elsa BOSSI 29/08/1940 Valter BRAMBILLA 15/10/1946 Maria Pia BRANCALEONI

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fdaaeebfd4015400f176cbc

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Les sommes réclamées par le CFFCFF concernent 20 contrats de vente à terme, à l'exclusion d'un contrat Bracaloni ayant fait l'objet d'une résolution judiciaire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919

Admin. suprême

28 mai 2024

28 mai 2024

BRACALONI 1962 NOVARA italienne F. BRAGLIA 1960 VERONA italienne S. BRAMBILLA 1962 MONZA italienne L. BRUNO 1950 SAN GIORGIO DEL SANNIO italienne R. BUSA’ 1955 ALI’ TERME italienne M.

Source officielle