Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
158 résultats pour « Bras »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II
Les épaules doivent être décollées du sol, les coudes fléchis, les mains sur la face avant des épaules, les bras en contact avec la poitrine et le menton placé contre le sternum. Un maximum de répétitions doit être exécuté en deux minutes ; 2.
Article Tableau n° 39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
. - Coude Epicondylite. 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Article annexe I (suite)
Longueur : 47 cm Diamètre palette : 12 cm 807 Piège rond à déclenchement par une palette, muni d'un bras d'éjection. Pièges à lacet de patte.
Article Annexe I
Système alternatif de direction adaptée actionné par une seule main/ un seul bras 40.15. Système alternatif de direction adaptée actionné par les deux mains/ bras 42. Dispositifs de vision arrière et latérale modifiés 42.01.
Article 227-2.11
Nonobstant les dispositions ci-dessus, la pompe de secours des navires exploités uniquement en cinquième et en quatrième catégorie de navigation peut être une pompe à bras.
Article Annexe IV
: état, conformité et position 11 Stabilité : ancrage, câbles, appuis et équilibre 12 Planchers : état, continuité et revêtement 13 2 Ossature et mécanismes : Assemblage, liaisons, soudures 21 Parallélogramme, rotor, bras
Article 30-0 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22
et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers spéciaux pour ordinateurs et machines à écrire ; aides mécaniques ou électriques aux mouvements des bras
Article R313-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80
. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, les voitures à bras doivent être munies à l'arrière d'un catadioptre arrière, placé à gauche, à moins de 0,40 mètre de la largeur hors tout du véhicule.
LEGIARTI000026790498
) DOUVE TAUTE & AURE I4557000 Cours d'Eau 09 du Château De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4555001] Bras de la Drôme DOUVE TAUTE & AURE I4553000 Le Vesbire De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45
Article 221-II-1/07-2
de levier de redressement devient négatif, ou l'angle auquel une ouverture qui ne peut pas être fermée de manière à être étanche aux intempéries est immergée ; GZmax est le bras de levier de redressement positif maximal, en mètres, jusqu'à l'angle θv
Article Annexe
Pont Haudaudine sur le bras de la Madeleine et pont de Pornic sur le bras de Pirmil. Département de la Vendée Falleron ou Etier du port la Roche. Ecluse du port de la Roche. Etier de la Barre de Monts.
Article Annexe I
innovation Les coûts des soins associés à l'innovation incluant les coûts du produit ou de l'acte innovant et le cas échéant les coûts des actes et/ou des prestations associés et/ou d'hospitalisation associés à l'innovation (donc uniquement dans le(s) bras
LEGIARTI000041887670
Inondations et coulées de boue des 22, 23 et 24 novembre 2019 Communes des Adrets-de-l'Estérel (Les) (2), Arcs (Les), Artignosc-sur-Verdon (1), Aups (2), Bagnols-en-Forêt (1), Barjols (1), Bastide (La) (1), Bauduen (1), Belgentier (1), Bormes-les-Mimosas, Bras
Article 231-2.03
Les courbes de bras de levier de redressement GZ seront établies, pour toute gîte, en divisant le moment de redressement du navire par le déplacement du navire en position droite initiale d'origine. 1.3.
LEGIARTI000029693825
Par exemple, une lésion d'un membre plus une lésion d'un œil, de même qu'une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit, constituent des infirmités multiples simultanées, alors que les diverses affections pouvant résulter d'une lésion de la rotule
Article 221-II-1/07
Pour déterminer le bras de levier de redressement positif (GZ) de la courbe de stabilité résiduelle au stade intermédiaire de l'envahissement à la position d'équilibre finale après envahissement, le déplacement à utiliser devrait être le déplacement du
Article 211-2.02
L'"angle de début d'envahissement (θf)" est l'angle d'inclinaison à partir duquel se produit l'envahissement des volumes de flottabilité du navire pris en compte dans le calcul des bras de levier de redressement, par immersion au moins d'une prise d'air
Article Annexe
A. - Rivières non transférables (1) (1) En dehors de la Loire et de la Garonne, ne sont visées dans le tableau que les sections sur lesquelles s'effectue officiellement la navigation, à l'exclusion des boucles court-circuitées, bras ..., non utilisés
Article 11
Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.
Article ANNEXE
Le Tholonet. 13110 Trets. 13111 Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras
Page 5 · 158 résultats