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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1603616-1679051

Admin. suprême

28 février 2006

28 février 2006

France (requête n o 63313/00) Brenière c. France (n° 62118/00) Deshayes c.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201327_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

D'autre part, aux termes de l'article 11 du règlement du lotissement " Champ Brenin " : " Voir les prescriptions du PLU de Houtaud.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X

6253caa1bd3db21cbdd8b9b6

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître BRUGIERE Michel, avocat au barreau de TOURS, de la SCP BRUGIERE & DUBOIS, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3233

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Robert A..., demeurant à Brelière, Chabons, Le Grand Lemps (Isère), 2°) de M. Daniel B..., demeurant à Maison Rouge, Chabons, Le Grand Lemps (Isère), 3°) de M.

Source officielle
CC

comm

613721f4cd580146773f9029

Cassation

1 juin 1993

1 juin 1993

Joël X..., demeurant à Brebières (Pas-de-Calais), 22, rue Dupont en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd58014677410531

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Jean-Pierre Y..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Hôtel de la Brunière, demeurant ..., 2 / de Mme Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88aff

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET, avocats au barreau de BOURGES INTIMEES :Madame Annick Y... ... 75014 PARIS Représentée par Me RUFFAT, membr de la SELARL MANTEAU, RUFFAT, THOMA-BRUNIERE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f0945bbe450008b2d051

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [R] [L] Représenté par Me Joffrey CLOCET de la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET

Source officielle
TJ

PC CIVIL REFERES

6a0e215ccdc6046d475c2c4f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

publique le 19 Mai 2026 par Marie-Astrid MEVEL,Juge Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctions de des contentieux de la protection, assisté de Agnès BRENNEUR

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:236

CJUE

3 juin 1992

3 juin 1992

#Alberto Paletta and others v Brennet AG.#Reference for a preliminary ruling: Arbeitsgericht Lörrach - Germany.#Social security - Recognition of incapacity for work.#Case C-45/90.

Source officielle
CC

soc

613720fdcd580146773f0136

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., Hanne, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f08a3

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, M. Guermann, conseiller, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613720eacd580146773ef744

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

Cochard, président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Goudet, Combes, Benhamou, Zakine, Hanne, conseillers, M.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a0e2162cdc6046d475c2cd9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

publique le 19 Mai 2026 par Marie-Astrid MEVEL, Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctions de Juge des contentieux de la protection, assisté de Agnès BRENNEUR

Source officielle
CC

soc

61372102cd580146773f03ae

Cassation

28 septembre 1989

28 septembre 1989

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Zakine, Hanne, conseillers ; M.

Source officielle
CC

soc

6137208fcd580146773eb968

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Cochard, président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Combes, Hanne, conseillers, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720c7cd580146773ee4e5

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Guermann, Saintoyant, conseillers ; M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee682

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, rapporteur ; M. Benhamou conseiller ; M.

Source officielle
CC

soc

613720decd580146773ef0f1

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Guermann, Saintoyant, conseillers ; M.

Source officielle
CC

soc

613720e6cd580146773ef52c

Cassation

9 mai 1989

9 mai 1989

Cochard, président ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Waquet, Renard-Payen, conseillers ; Mlle Y..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS GENTIL & BRENIERE

SIREN 489559328Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

30/04/2026

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Créations

Brenière, Carole, Solange, Dumas

SIREN 893757732Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

07/10/2025

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Modifications diverses

BRENIERE, Cédric, Paul

SIREN 948282413Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

18/02/2025

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Créations

Autolib, BRENIERE, Cédric, Paul

SIREN 948282413Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

25/01/2023

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Créations

SOUS BRENIERE NAVEIL

SIREN 922716527Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

10/01/2023

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