La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

greffière lors des débats et de la mise à disposition au greffe de la juridiction ; Date des débats : 05 décembre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [N] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Brigitte

judiciaire à la liquidation judiciaire de la SA AGENCEMENT SCHUMER 17 Quai de la Villa 51200 EPERNAY Comparant, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Brigitte

2021-537 du 30 avril 2021 Le quinze juillet deux mille vingt cinq ENTRE : Monsieur [V] [P] - actuellement hospitalisé - [Adresse 8] [Localité 5] Non comparant, représenté par Maître Brigitte

septembre 2020 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [P] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Brigitte

ordonnance en date du 13 juin 2025 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de Troyes Comparant assisté de Me Brigitte

La Cour était composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD, Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame

LE GRAND CAFE 92 Place Drouet d'Erlon 51100 REIMS Représentée par la SELARL BQD AVOCATS prise en la personne de Maître Brigitte BERNARD, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur [F] [S

septembre 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALONS EN CHAMPAGNE, section ACTIVITES DIVERSES (n° F 23/00125) Monsieur [I] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Brigitte

[Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Brigitte BERNARD, avocat au barreau de REIMS Madame LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS [Adresse 3] [Localité 6] représentée par

Luc DOUTRELANT Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard D'HAU DECUYPERE Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Luc DOUTRELANT Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard D'HAU DECUYPERE Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Luc DOUTRELANT Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard D'HAU DECUYPERE Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Luc DOUTRELANT Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard D'HAU DECUYPERE Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Arrêt signé par Bernard PIERRE, Président et Brigitte MARI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 16 mai 1997, qui, pour tentative d'escroquerie, falsification de document administratif et détention sans autorisation d'armes et de

Emanuel COHEN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné solidairement Mme Jocelyne Z..., Mme Brigitte A..., M. Bernard B... et M.