AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord brochure, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

, 27 septembre 2000), que la société CVP, qui, depuis le mois d'avril 1996, procédait au ramassage, au conditionnement et la commercialisation d'oeufs de poule produits par la société l'Aviculteur briochin

des méthodes thérapeutiques (administration par inhalation, gargarisme, cataplasme, fumigation, notions différentes des indications d'infusions, de bains ou de lotions) ne figuraient que dans les brochures

Brossier, président, MM. Teisseire et Raynaud, conseillers, lors des débats, et de M. Brossier, président, M.

société AMC fait grief à l'arrêt d'avoir autorisé la société Vernier à reprendre les" marchandises", objet de sa revendication, à savoir un centre d'usinage horizontal équipé d'un refroidisseur pour broche

X... faisait valoir que l'assistance d'une tierce personne était nécessaire, en dehors des 6 heures préconisées par l'expert, pour effectuer un "clapping" en cas de survenue d'un encombrement bronchique

propres constatations ; que, d'autre part, le versement de la prime des vingt cinq années de présence dans l'entreprise et les accessoires qui s'y ajoutaient résultait d'un usage inscrit dans une brochure

ses allégations relatives aux espoirs de rendement du futur élevage ; que Roger X... communiquait enfin à ses victimes, à défaut de leur faire visiter son élevage inexistant, des documents soignés : brochure

réalisée qu'à réception du règlement ; qu'en s'en abstenant, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "aux motifs, d'autre part, que les travaux réalisés dans les locaux sis 12 rue Brocherie

vers la route, il était nécessaire de faire franchir cette rivière aux troncs, en les tirant avec un tracteur ; que la multiplicité des passages a entraîné des excavations sur les rives ; que les brèches

la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest, de 1963 à 1997, a effectué le 4 juillet 2000 une déclaration de maladie professionnelle en produisant un certificat médical faisant état "d'un cancer bronchique

[Q] [A], retraité de la SAS [1] (la société) en tant que maçon et carreleur, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'un 'cancer bronchique'.

ne résulte d'aucun des rapports des techniciens ayant examiné les lieux et expressément visés par la cour d'appel, que ceux-ci aient relevé que la main courante était fixée à la maçonnerie par deux broches

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 22 MARS 1974) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE PUBLILU, EDITEUR D'UN ANNUAIRE TOURISTIQUE, A PAYER LES FRAIS DE BROCHAGE

perte de connaissance et une plaie de l'arcade sourcilière gauche; - que Marcel E... a été hospitalisé pendant 18 jours, avant de regagner son domicile, ce séjour étant marqué par une surinfection bronchique

code du travail ne serait pas limitative et que l'article 5-14-2 de la convention collective nationale des artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision en date du 30 décembre 1992 (brochure

moyennement averti sait pertinemment que le prix des vols charters varie en fonction des dates de départ et que le tarif mis en valeur par les agences de voyage est toujours le plus avantageux ; que la brochure

incapables d'assurer les engagements conclus (garantie locative, prise en charge des intérêts intercalaires), des immeubles de qualité déplorable présentés comme des réalisations de prestige à l'aide de brochures

notamment dans les boutiques SFR, ou adressées par courriers ou courriels, le cas échéant sur demande, aux termes desquelles le terme « fibre » est employé, en précisant le tirage de chacune de ces brochures

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte des énonciations de la décision attaquée (conseil de prud'hommes de Nanterre, 19 décembre 1997) que la brochure