président-directeur général et administrateurs, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel de Lyon (chambre des urgences), au profit de la société Asea Brown

In Brown v.

STE GAEC PARTIEL BROWN SWISS PERFORMANCE dénommée GAEC BROWN 52120 ORGES Comparantes concluantes par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me DE SAINTE CROIX, avocat

12pt } .s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super } Résolution ResDH(2005)83 relative à l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme du 29 juillet 2003 (Règlement amiable) dans l'affaire Brown

MAYER BROWN ANCIENNEMENT LAMBERT LEE 20 avenue Hoche 75008 PARIS Représenté par : Me Didier Ch.

FINLANDE   CASE OF BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION v.

Brown and sons a formé un pourvoi à l'encontre de l'arrêt du 20 octobre 2009 par lequel la cour d'appel de Chambéry a confirmé le jugement rendu le 30 avril 2008 par le tribunal de grande instance d'Albertville

BOBIGNY Chambre 5/Section 3 Affaire : N° RG 23/08449 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XXOR Numéro de minute : 24/01445 Madame [X] [M] Représentant : Maître Pierre LADOUCEUR-BONNEFEMME de la SELARL LADOUCEUR BROWN

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BROWN, DELEGUE SYNDICAL.DE LA SOCIETE USINOR FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE STATUANT EN REFERE D'AVOIR DECIDE QU'UN TRACT DE LA CFDT SUR LE ROLE RESPECTIF DES SYNDICATS

unique : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble l'article L. 145-11 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 3 février 2011), que, par acte du 22 novembre 1974, la société Brown

FINLANDE   CASE OF BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION v.

Centre hospitalier Le Vinatier de Bron — Copie de la notification des arrêtés préfectoraux pris à son encontre pour une hospitalisation d'office du 7 février 1994 au 2 mai 1995.

. # Brown Boveri & Cie AG gegen Hauptzollamt Mannheim. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesfinanzhof - Deutschland. # Zollwert der Waren - Wert der Software und der Datenträger. # Rechtssache C-79/89

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y..., engagée le 4 janvier 1988, en qualité de VRP, par la société Mediac, aux droits de laquelle se trouve la société Mercure Brown

s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } Resolution ResDH(2005)83 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 29 July 2003 (Friendly settlement) in the case of Brown

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : les consorts H. et autres, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1°/ de la société Brown

Attendu que la question transmise est ainsi rédigée : «- L'article L. 1233-61 du code du travail tel qu'interprété par la Cour de cassation et notamment par l'arrêt du 22 juin 2004 n° 1430 FS-PB Sté Brown

Mahaena Hitia O Te Ra (Tahiti), 5°/ Mme Dolly Z..., demeurant à Maharepa, Moorea (Tahiti), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1987 par la cour d'appel de Papeete, au profit de la société Brown

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Brown

#Steven Malcolm Brown contra The Secretary of State for Scotland.#Pedido de decisão prejudicial: Court of Session, Outer House (Scotland) - Reino Unido.