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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92812
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Septembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Octobre 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba9
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Novembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Décembre 2015, par mise
Source officiellecomm
61372345cd580146774079bf
6 avril 1999
6 avril 1999
Bruno X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 juillet 1997 par le président du tribunal de grande instance de Versailles, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur
Source officiellesoc
613723f1cd58014677410395
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Bruno C..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Line E..., demeurant ..., 3 / de Mme Evelyne B..., demeurant ..., 4 / de M. Jean Frédéric Y..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a99066fd7c90fc252f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 19 janvier 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd0b1
30 mai 1995
30 mai 1995
Bruno E..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 81 / Mme Donatienne XW..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 82 / Mme Myriam J..., demeurant ...
Source officiellecr
6137269dcd580146774270c0
14 mars 2007
14 mars 2007
factures comportent en annexe des bons de livraison venant contredire les mentions de la facture ; deux bons de livraison sur trois d'une facture du 22 juillet 1986 de 96 908,32 francs sont au nom de Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4f68452800008b2b564
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bdb
2 avril 2024
2 avril 2024
EN CAUSE : APPELANTE S.A. [5] agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008224209
3 juillet 2006
3 juillet 2006
X..., DI MINO, PAPAGIONNOPOULOS, BRUN, MUNCH, DHONDT, LACHAUME, JAEGLE, PAWLIEZ, FERRAND, AMBARD, JULIEN, S. SEVESTRE ; E.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0409JUD000665624
9 avril 2026
9 avril 2026
The Brno Municipal Court granted his application on 18 May 2022; however, on 14 June 2022 the Brno Regional Court overturned that decision on appeal, finding that there was no need for an interim custody
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff3
10 février 2015
10 février 2015
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Février 2015, par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235e
28 avril 2015
28 avril 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Mars 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 28 Avril 2015, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92904
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2015, par
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f3
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Octobre 2015 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Novembre 2015, par
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f6
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Octobre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Novembre 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af4
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Octobre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Novembre 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348f
19 juillet 2016
19 juillet 2016
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 26 Avril 2016 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 19 Juillet 2016, par mise à disposition
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008079401
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Mion , Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de La Poste, et de Me Hemery, avocat de l'union des syndicats de La Poste et France Télécom, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032cc7947dc9041d9b1ed81
22 novembre 2017
22 novembre 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/08412 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2016 -Cour de Cassation de PARIS - RG n° 14-22730 APPELANTE SARL OCEAN BRUN
Source officiellePage 5 sur 19
MIONNET, Bruno, Yves
07/10/2025
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BRUNO MIONNET, MIONNET, Bruno, Yves
12/11/2020
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BOUCHERIE MIONNET, MIONNET, Frédéric, Bruno, Serge
16/04/2008
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BOUCHERIE MIONNET, MIONNET, SERGENT, HAUDIQUET, Frédéric, Bruno, Serge, Régis, Marie-France
18/03/2008
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