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5 051 résultats pour « CHRISTIAN Emilie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00513

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Philippe H..., domicilié [...]                                                   , 19°/ à Mme Christiane I..., domiciliée [...]                               , 20°/ à Mme Christine J..., domiciliée [

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e62

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

sur l'action civile, condamné la demanderesse à payer diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs que sur la culpabilité : que le véhicule Peugeot Safrane immatriculé 7454 WA 25 et vendu à Christian

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007719420

Admin. suprême

12 juin 1987

12 juin 1987

Emile, M. G... Philippe, MmeDUHAMEL Mireille, M. A... Yvon, M. S... Pierre, Mme U... Jeanine, M. U... Thierry, Melle F... Christine, M. F... Michel, Mme F... Christiane, M. H... Marc, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1da42c124f4fd8d6725e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

' Par actes de Commissaire de Justice en date du 30 mai 2023, Madame [S] [U] a donné assignation à la société COOPERATIVE DE PEINTURE ET AMENAGEMENT et à la société D'ARCHITECTURE CHRISITIAN BIAGGI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eeff

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

De cette union sont issus deux enfants : - Anna X..., née le 1er décembre 2007 - Emile X..., né le 13 septembre 2010.

Source officielle
CC

civ3

613721e2cd580146773f86ef

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Christian, Maurice, Julien M..., demeurant à Dompaire (Vosges), Ableuvenettes, 7°/ M. Jean, Henri, Marcel M..., demeurant à Dompaire (Vosges), Ableuvenettes, 8°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d738

Appel

14 février 2011

14 février 2011

née le 29 Décembre 1959 à LYON (69006) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Laurence GAILLOT, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CC

cr

613725eacd58014677421832

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de corruption passive, recel d'abus de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5e

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

C/ Mme Christiane X... épouse A..., M. Fernand X..., M. Marc Z... agissant en qualité de tuteur de Mr Fernand X... , CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CORREZE C. M/ A.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481612

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Christian Fournier, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02991

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Christian A..., Guy B..., Jean-Martin C..., Gilbert D..., Pierre E..., Alain F..., Jean-Claude G..., André H... et Christian I... et Mmes Myriam J... et Brigitte K..., membres du conseil national de l'ordre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Maître Christian Y...

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248b1

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

légaux de leur fils Thomas Y..., la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu' "il convient de constater que les déclarations de Thomas Y... sont précises, concordantes, émises

Source officielle
CC

cr

61372692cd58014677426a45

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

de la COB et aux réquisitions auprès des organismes bancaires ; que, d'autre part, ces investigations n'étaient pas limitées au rôle de Ould Amar X... mais concernaient celui de Maryse Y... , de Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d044

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

jugement rendu le 18 Octobre 2007 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 07-00461CR APPELANTE SA ABOTT FRANCE 10 rue d'Arcueil 94528 RUNGIS CEDEX représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb9

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

* * * Vu le jugement rendu le 01 Juin 2010 par le Tribunal de Grande instance de PARIS ; Par déclaration du 20 février 2014, Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor X... et Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914b2

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Christian X..., Mme Josiane Y... épouse X..., Me Jean Michel Z...

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Christian AF, à Mme Marie Christine AG, à M. Gilbert AH, à M. Paul AH, à M. Lucien AJ, à Mme Solange AK, à M. Bruno AL, à M. Bruno AM, à M. Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Christine

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a0e9a3dcdc6046d476591cf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Christiane

Source officielle

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