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2 313 résultats pour « Camenen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fd9724876e2905f5e8cdba5

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[G] [C] a assigné la SCI Les Balcons de l'Estaque, la SAS Vinci Immobilier Promotion, la SAS Vinci Immobilier et la SNC Vinci Immobilier Résidentiel, la SAS Tangram Architectes, la SAS Campenan Bernard

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbda

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

de la SCP CAMENEN-SAMPER (TOQUE 9) avocat au barreau de GUADELOUPE Maître A... de la Selarl B.../ A.../ C...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00690_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Camenen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01032_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Camenen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01676_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Camenen, -et les observations de Me Mampouma, pour M. C, en présence de l'intéressé. M. C a produit une nouvelle pièce dans le cadre du délibéré le 9 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02014_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Camenen a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE01893_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Camenen, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE02108_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE02650_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Camenen, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02741_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Camenen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300554

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

La Sidec a confié à la société Campenon Bernard construction (la société CBC), par contrat du 20 février 2007, la réalisation des travaux et, par additif du 13 mars 2007, le traitement de la pollution

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02444_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Camenen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02357_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Camenen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ3

61372657cd58014677424d2b

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel Y..., demeurant ... (4ème), 4 ) de la société Bateg construction, venant aux droits de la société Bateg, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfdf

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel Y..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe0

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel Y..., demeurant ... (4e), 3 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe1

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel X..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe3

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel X..., demeurant ... (4e), 3 / de la société Bateg construction, venant aux droits de la société Bateg, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, sise ...

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe3ea

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel X..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe4b9

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel X..., demeurant ... (4e), 4 / de la société BATEG Construction, venant aux droits de la société BATEG, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

Source officielle