CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

943 résultats pour « Carine CHAIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2104259_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A C, ouvrier de l'Etat de la profession " ouvrier de la chaîne logistique ", " gestion de la chaîne d'approvisionnement supply chain ", est affecté au sein de la structure intégrée du maintien en condition

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007618401

Admin. suprême

20 mai 1981

20 mai 1981

EXPLOITAIT UNE ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS, A, LE 29 JUILLET 1970, SOUSCRIT AUPRES DE LA " Z " UN " BON DE COMMANDE", ETABLI SUR IMPRIME-TYPE, AUX TERMES DUQUEL ELLE SE CONUAIT ACHETEUR DE VINGT ET UN CHASSIS-CABINES

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67f0bc6c8f7cbd382f4d321f

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ensuite, il est constant que la commune était en possession des trophées de chasse et du bronze litigieux. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303715_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Il soutient que : - son permis de chasse a été validé sans difficulté après l’achat par son fils d’un fusil que celui-ci a mis à son nom ; - l’arrêté contesté est entaché d’erreur d’appréciation dès

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6a6

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

musicale et au sous-sol de nombreuses cabines permettant aux clients de se livrer à des activités à caractère sexuel et d'une petite salle attenante où étaient diffusées sur quatre écrans des cassettes

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236d8

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

livrer un compacteur à la décharge de Conflans-en-Jarny ; que, pour ce faire, il conduisait un convoi exceptionnel classé en deuxième catégorie, composé d'un véhicule tracteur et d'une remorque porte-char

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203096_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

, représentée par la société Carnot Avocats, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner in solidum les sociétés Chatillon Architectes, Atelier Cairn

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

671bc8e295ec39bb37839896

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

MISE EN ETAT DU 11 OCTOBRE 2024 DESIGNATION D’UN MEDECIN EXPERT DEMANDEUR Société [9] Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Me Carine

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:445556.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Fabien Raynaud, président de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Carine Chevrier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021.

Source officielle
CC

civ2

60794cc69ba5988459c46e65

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 1995), et les productions, qu'à l'occasion d'un conflit collectif du travail, les 27 et 28 septembre 1995, la compagnie Air France a fait diffuser, sur les chaînes

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e41

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

ce vol à main armée ; qu'en conséquence une mise en examen du chef de recel de vol à main armée était notifiée à Alain X..., Patrice B..., Olivier Y... et Franz F..., tous ayant eu accès au box de Challes-Les-Eaux

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201b1

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

prouvant d'aucune façon que la fracture enfoncement du plateau tibial externe du genou droit dont se plaignait Hassan X... n'ait pas eu pour cause le fait par celui-ci d'avoir sauté du marchepied de la cabine

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03394_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

D, a condamné la CARENE à verser la somme de 58 965 euros à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6708bffc445a086e2bcedac3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

situé sur le téléphone de la cabine ; ' 7-12 - régler la tôle chasse pied rétractable à une hauteur conforme de 750 mm (actuellement 740 mm) ; ' l l-3- remettre en place le contact de la poulie tendeuse

Source officielle
CC

civ1

61372273cd580146773fd253

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Y..., commerçant ambulant, a acquis, auprès du garage actuellement dénommé Nevers véhicules industriels (NVI), un châssis cabine de série, de marque IVECO, dont le couplage avec une cellule magasin a été

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b69

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix juillet deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179274e929a9d8fa6a04

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 3 octobre 2025 N° RG 25/00538 N° Portalis DBYC-W-B7J-LSW6 54G c par le RPVA le à Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Benjamin BUSQUET, Me Eve NICOLAS Me Carine CHATELLIER -

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d3e74459e0c7ed0ae3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] [H] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Justine LEBLANC, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef1d8cdc6046d47796244

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par conséquent, toutes les marchandises se trouvant dans le véhicule et la remorque doivent être considérées comme des bagages de cabine.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002159493

Admin. suprême

20 mai 1999

20 mai 1999

Nous nous trouvions dans cette cabine près des véhicules. Nous nous sommes levés et nous avons fait notre prière. Musa Oğur, la victime, ayant entendu des perdrix là-haut, a dit qu’il allait chasser.

Source officielle

Page 5 sur 48

← PrécédentSuivant →