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122 résultats pour « Carole Romieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

650d315771dfcd8318201484

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

° RG 21/07259 - N° Portalis DBV3-V-B7F-U36S AFFAIRE : [H], [E] [T] C/ Syndicat des Copropriétaires de la Résidence de l'Orme à [Localité 8], représenté par son syndic, le Cabinet FREQUEL-Carlo

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

642fb653cece1704f5747659

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d2

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

né le 13 Août 1978 à ANNONAY (07100) ... 07100 ROIFFIEUX Représenté par Me Margaret BOUTHIER PERRIER de la SCP BOUTHIER PERRIER/ DELOCHE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000008_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B, estiment également que les sondages carottés n'ont pas permis au maître d'ouvrage de fournir aux candidats une estimation en grand des proportions de blocs.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900275_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La pile P33 devait finalement se faire, quant à elle, dans un sol très hétérogène avec des affleurements rocheux d'une dureté importante alternant parfois avec des poches de sable.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Fulvio PALUMBO 1972 Rome 147. Paolo PAPETTI 1961 Porto Recanati 148. Carlo PAPPALARDO 1979 San Giorgio a Cremano 149. Arcangelo PARIS 1957 Sigillo 150. Carlo PASQUALI 1968 Ferrare 151.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21191_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

d'un poste de livraison, est dans l'emprise du parc naturel régional des Grands Causses, de la zone d'importance pour la conservation des oiseaux dite " des montagnes de Marcou, de l'Espinousse et du Caroux

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00845_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Ainsi, la nature hétérogène du sol de l'emprise des travaux était nécessairement connue du titulaire du marché et, dès lors que la présence de cavités rocheuses est fréquente dans le sous-sol de La Réunion

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb161

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CROISILLE-CABROL,conseillère, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dde

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

général : S 06/06509 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 05/04366 APPELANT 1o - Monsieur Juan-Carlos

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC005326808

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

Romano, avocat à Rome. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et son coagent, M me   P.   Accardo.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301477_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

B a également estimé que les sondages carottés n'ont pas permis au maître d'ouvrage de fournir aux candidats une estimation en grand des proportions de blocs.

Source officielle
CC

comm

6137224ecd580146773fbe40

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Cabrol et O. Théron ; que cette série télévisée a connu une audience importante ; que le 23 juillet 1992, M. L.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670a1189f178dc2492b0fcce

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ROMEU Section Activités Diverses [H] [M] C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670a1189f178dc2492b0fcd0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ROMEU Section Activités Diverses [N] [E] C/ S.E.L.A.R.L. BDR&ASSOCIES Association CGEA DE [Localité 8] S.A.S.U.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

670a1189f178dc2492b0fcd2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ROMEU Section Activités Diverses [I] [V] C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC003870007

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

xa0;       30942/08 27/05/2008 Rosa Maria DI COSTANZO 11/05/1979 Marsala Maria Teresa MARRA             30946/08 29/05/2008 Carlo

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b4dbb40ec8318f31d87

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

de la SELEURL ROMINGER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E2005 Société XL INSURANCE COMPANY SE venant aux droits de la société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE ès qualités d'assureur de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210204

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

principale ; qu'il a pu en conclure que ces fondations par semelles filantes d'une hauteur assez importante ont été mises en oeuvre dans une couche très argileuse qui repose sur une formation rocheuse

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

xa0;   44259/04 14/12/2004 Riccardo NICCOLAI 19/09/1955 Mazzarri Anna Maria Rosignano Solvay 26/11/2018       44654/04 03/07/2000 Miraldo FILOSA 12/07/1951 Zuccardi Merli Liliana Rome

Source officielle