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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2414991_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
parents et représentants légaux du jeune C E, né le 23 décembre 2006 et scolarisé en classe de première technologique série " sciences et technologies de l'industrie et du développement durable " au lycée
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e820
28 septembre 2011
28 septembre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01084_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
B a été admis au concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) et nommé en qualité de CPE stagiaire à compter du 1er septembre 2017 avec une affectation au lycée Emile Roux
Source officielle6ème chambre 2ème section
68681cc34965b5d9df315f2a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La région Ile de France a entrepris en qualité de maître d’ouvrage l’édification d’un lycée professionnel comprenant 8 logements de fonction à [Localité 27] (91).
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d8abcdc6046d477be0c0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C/ [9] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Juillet 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 24/00622 Copies exécutoires délivrées à : Me Caroline
Source officiellePôle social
677d7acbb032d83cfd3e6cc7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00021 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4T5 DEMANDERESSE : Mme [V] [U] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9be
17 mars 2011
17 mars 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Caroline MATRAT MAENHOUT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7522
3 février 1993
3 février 1993
(Var), 278/ Mme Carole XZ..., demeurant résidence Helléna n8 3, quartier Saint Léger, à Draguignan (Var), 288/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c4e
19 janvier 2021
19 janvier 2021
W... [...] [...] comparante en personne INTIMES Monsieur LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SEINE SAINT DENIS [...] [...] représenté par Me Caroline LAUDE, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02340_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Avant son départ de Nouvelle-Calédonie au 1er août 2018, pour exercer les fonctions de proviseur adjoint au lycée Daguin à Mérignac, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc99
15 juin 2012
15 juin 2012
APPELANT : Monsieur Jean-Charles X... ... 97213 GROS MORNE représenté par Me Caroline CHAMBRUN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie Christine Y... ... 97230 SAINTE-MARIE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcabbd03a05db965103
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence De SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b11
11 janvier 2002
11 janvier 2002
Condamner en conséquence Madame Lynne X... à payer à BNP PARIBAS LEASE GROUP pour les causes sus énoncées la somme principale de 4.214,79 Euros avec intérêts au taux légal.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6014f03b705f330eb91d61ff
29 janvier 2021
29 janvier 2021
[O] consiste dans le fait de ne pas avoir assuré son service commercial qui prévoyait une course au départ à 19 h 40 au lycée [3] sans prévenir le PC Campus. M.
Source officielle3e chambre
5fdb9f479681167e30884718
14 février 2019
14 février 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller
Source officiellePREMIER PRESIDENT
69f444b5cdc6046d472ea71c
30 avril 2026
30 avril 2026
PROCUREUR GENERAL près la Cour d'Appel de Cayenne [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Mme Caroline THAROT Nous , Béatrice ALMENDROS, première présidente de la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée
Source officielleCh 1-6 Surendettement
6961eb62cdc6046d47d04037
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Caroline DERYCKERE, conseillère
Source officielle3e chambre
631ade62f575634f1371ef95
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT ----------- La borréliose de Lyme, ou maladie de Lyme est une infection due à une bactérie du
Source officielle12e chambre
60366a710862aa0b9b68d96b
27 octobre 2015
27 octobre 2015
LG N° SIRET : 491 99 3 4 088 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22681 Représentant : Me Caroline
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01956
11 juillet 2017
11 juillet 2017
X... s'est positionné en garde à vue dans sa relation affective à sa fille : "Elle a toujours été comme moi : bisous, câlins. La tendresse quoi".
Source officiellePage 5 sur 6