[D] [J] né le 02 Octobre 2000 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Caroline BALES, avocat au barreau de BORDEAUX,

Les collègues de Caroline A... disent que lorsqu'ils ont eu connaissance de cette situation, ils sont allés voir Caroline A... pour lui en parler et lui demander si elle était au courant de cette situation

L'association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de la Nive, l'association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de la Nivelle-Côte basque, l'association agréée

de Christopher LEPAGE, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 04 juillet 2025 JUGEMENT réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par mise à disposition le 03 octobre 2025 par Caroline

DAUDE VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 11 Avril 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MAI 2017, en audience publique, Caroline

CHICLET Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET

et 222-29 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable d'agressions sexuelles sur mineurs

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D Minute n° 24/ N° RG 23/02346 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YN4G 3 copies GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SELARL CAROLINE

[X] en qualité de caution, et a été signifié, le même jour, à la SCI Milliez 220. Par acte du 25 juillet 2006, Mme [X] a déclaré consentir au nantissement.

NE POUVAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES AGISSEMENTS DE SON FILS MINEUR QUI, AVEC UNE CARABINE A AIR COMPRIME MUNIE DE PLOMBS, AVAIT VOLONTAIREMENT TIRE A PLUSIEURS REPRISES SUR X..., LUI CAUSANT LA PERTE

Daniel X..., ès qualités de liquidateur, contre l'arrêt rendu le 17 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin

La requête a été communiquée à la commune de Cadolive qui n'a pas présenté de mémoire en défense.

OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/10983 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2N3H MINUTE: 25/0008 Nous, Hélène ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Caroline

OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10850 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSEI MINUTE: 23/2871 Nous, Hélène ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

enregistrés le 25 novembre 2022, le 30 novembre 2023 et le 1er novembre 2024, Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana Charles, Coralie Dalban-Pilon, E D, Caroline

de procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury ont répondu par l'affirmative aux questions 4 et 6 ainsi libellées : "4 - les viols spécifiés à la question n°3 ont-ils été commis alors que Carine

24/00869 COUR D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ CABINET DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Caroline

du Juge des libertés et de la détention N° RG 23/03952 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YUCU N° Minute : 24/00078 ORDONNANCE DU 16 Janvier 2024 A l’audience publique du 16 Janvier 2024, devant Nous, Carine

CHICLET Conseiller chargée du rapport ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline

à la prolongation d'une concession minière.