Le type des objets utilisés est varié (valise dure, souple, sac à dos, sac de sport, carton…) et représentatif des objets délaissés dans un lieu public.

Article Annexe I

—

Ces stocks sont : - soit placés dans des armoires métalliques ou constituées de matériaux ignifugés ; - soit isolés par des murs coupe-feu de degré deux heures des machines de production et des locaux destinés au stockage de papier ou de cartons.

Article 30

—

Autres ateliers d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, impression sérigraphique en rotative sur textiles/cartons : les dispositions du premier alinéa du a du 7° de l'article 27 sont remplacées

Article Annexe A

—

c) Hygiène du couvoir : Les emballages en carton ne doivent pas être réemployés. De même que les fonds de casier d'éclosoirs et les fonds de boîtes de livraison, ils doivent être stockés à l'abri de toute contamination.

Article Annexe II (suite 2)

—

8 046 7 881 73 132 FR000000000000840 Cristal Union Cristal Union Etablissement d'Erstein 41 348 40 629 39 903 39 169 38 427 37 677 36 919 36 157 310 229 FR000000000000842 BLUE PAPER Fabrication de papier et de carton

Article 125

—

Taxe sur les services de télévision CNC 214 000 000 Taxe sur la publicité télévisuelle et autres ressources liées à la diffusion de services de télévision CNC 265 000 000 Taxe pour le développement des industries de fabrication du papier, du carton

LEGIARTI000051499022

—

SLV-Ta-EDS2 SOLVAY France / / / / / / FR000000000000331 Smurfit Westrock PRF-Usine de Saillat-sur-Vienne Smurfit Westrock Papier Recyclé 54439 54439 54439 54439 54439 272195 FR000000000000335 Papeteries et cartonneries

Article Annexe I (suite)

—

Les différents types de matériels et matériaux : cartons, kraft, bull-kraft, housses, les couvertures, etc. 3 Les matériaux. 3 Les contenants.

Article Annexe Ib

—

revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles, granit, papiers et cartons

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Objet ou ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire (carton, caisse, palette cerclée ou filmée) lors de la remise à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre,

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

Article ANNEXE

—

70243 Fontenois-lès-Montbozon. 70244 Fouchécourt. 70259 Froideterre. 70260 Frotey-lès-Lure. 70261 Frotey-lès-Vesoul. 70264 Georfans. 70267 Gevigney-et-Mercey. 70271 Gouhenans. 70272 Gourgeon. 70273 Grammont

Article 35

—

Dans ce cas, la liste des places retenues est remise au changeur de la table, qui marque les places par des morceaux de carton portant le nom du joueur intéressé.

Article 4

—

sur le secteur des roches ornementales et de construction Fraction perçue sur les biens des industries des roches ornementales et de construction au sens de l'article L. 471-11 Taxe pour le développement des industries de fabrication du papier, du carton

Article Annexe I (suite)

—

Les produits connexes de scierie valorisés par trituration pour l'obtention de panneaux de particules, de fibres ainsi que des papiers et cartons. INDIQUER les procédés d'obtention des produits et leurs emplois. 3.

Article Annexe I

—

Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais, 38300 Bourgoin-Jallieu, et 38300 les Eparres, puis Société Nouvelle des Cartonneries

LEGIARTI000025084897

—

ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure 29.5GF 2,10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article I

—

Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5GF 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient le poids, les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire identifiable lors de la remise au transport (bac, cage, caisse, cantine, carton, conteneur, enveloppe

Article Annexe

—

; Fallon ; Faymont ; Fesches-le-Châtel ; Feule ; Fleurey ; Fontaine-lès-Clerval ; Fontenelle-Montby ; Froidevaux ; Gémonval ; Geney ; Georfans ; Glay ; Glère ; Gondenans-les-Moulins ; Gondenans-Montby ; Gouhelans ; Gouhenans ; Goux-lès-Dambelin ; Grammont

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