Codes de loi français

Article ANNEXE 4

Rue Gambetta, puis rue Racine jusqu'à l'avenue de la République. Avenue de la République jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle A 1477, y compris les n°s 50 et 90 jusqu'au fond des parcelles.

Article Préambule

N étant le nombre de points de vente référencés : (1) Le résultat de la racine carrée est arrondi à la valeur inférieure.

Article Annexe III

des racines 1 0 33,44 33,44 33,44 33,44 33,44 43,00 HBGD002 Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines 1 0 50,16 50,16 50,16 50,16 50,16 61,00 HBGD028 Avulsion d'une incisive permanente retenue

Article Annexe V

J100 Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines Tonne de légumes lavés. 0,06 0,1 6 0,05 0,04 A calculer par mois.

Article Annexe

Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot

Article Annexe I

Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac. Doubs Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.

Article 1

Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas, Saint-Omer, Saint-Omer-Capelle, Saint-Pol-sur-Ternoise, Sainte-Austreberthe, Sainte-Catherine

Article Annexe II

Les jouets ne contiennent pas les substances parfumantes allergisantes suivantes : N° DÉNOMINATION DE LA SUBSTANCE NUMÉRO CAS (1) Huile de racine d'aunée (Inula helenium) 97976-35-2 (2) Allylisothiocyanate 57-06-7 (3) Cyanure de benzyle

Article 6

l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, n'a été réalisé, la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ; 25° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine

Article Annexe I

Cichorium intybus L. (2) Groupe de la Chicorée witloof Chicorée witloof (endive) 95 1.5 65 Groupe de la Chicorée à feuilles Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne 95 1.5 65 Groupe de la Chicorée industrielle Chicorée industrielle (racine

Article Annexe 8

Racine carrée. Système métrique. Nombres complexes ; conversion des heures, minutes et secondes de temps ; conversion des degrés, minutes et secondes d'arcs ; radians.

Article Annexe

CONTROLES ANALYTIQUES Nature du prélèvement Fréquence de contrôle Déterminations effectuées Critère de conformité ALIMENTS En cas de caractéristiques certifiées concernant l'alimentation : (1) Le résultat de la racine carrée est arrondi

Article Annexe (partie 1)

(feuilles, racines et préparations). 13 Adonis vernalis L. et ses préparations. 15 Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels. 16 Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels. 19 Alloclamide et

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré Royan - Médis Saint-Pierre-d'Oléron Cher Bourges Corse (Haute-) Calvi - Sainte-Catherine

LEGIARTI000049858220

Caractéristiques morphologiques et anatomiques des végétaux : Morphologie et anatomie des organes végétatifs : racines, tiges et feuilles. Morphologie et anatomie des organes reproducteurs : -les graines et leurs réserves ; -les fruits.

Article Annexe II

apports confondus, ne dépasse pas 200 kg/ha/an ; - que les fournitures d'azote par la minéralisation de l'azote organique apporté et les autres apports ne dépassent pas 200 kg/ha/an ; - de réaliser des mesures d'azote dans le sol exploitable par les racines

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

- Douleur à type de brûlure permanente unilatérale plus ou moins étendue, exagérée par le frottement et les émotions : 20 à 60 - Avec impotence totale d'un membre : 80 4.2.5 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX PERIPHERIQUE Huit paires de racines

LEGIARTI000030463520

CENTRE PAUL STRAUSS ALSACE HÔPITAL DU NEUENBERG ALSACE CLINIQUE DE L'ORANGERIE ALSACE CENTRE HOSPITALIER SAINTE CATHERINE

Article Annexe (partie 4)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉROS D'ORDRE SUBSTANCES 1133 Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

Article ANNEXE

riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. 01. 11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. 01. 12 Culture du riz. 01. 12Z Culture du riz. 01. 13 Culture de légumes, de melons, de racines